Publicité des actes du TCO

Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 2 septembre 2024

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Procès-verbal BC du 02 09 24	1,15 Mo		Télécharger

Publié le 15 novembre 2024 à 10 h 49 min

Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 3 juin 2024

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Procès-verbal Bureau Communautaire du 03 06 24	5,40 Mo		Télécharger

Publié le 15 novembre 2024 à 10 h 47 min

Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 3 juin 2024

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Procès-verbal Conseil Communautaire du 03 06 24	3,11 Mo		Télécharger

Publié le 15 novembre 2024 à 10 h 44 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 4 novembre 2024

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Liste des délibérations du BC du 04 11 2024 Anonymisées	120,36 Ko		Télécharger

Publié le 12 novembre 2024 à 10 h 51 min

Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil communautaire du 4 novembre 2024

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Liste des délibérations du CC 04 11 2024	830,56 Ko		Télécharger

Publié le 8 novembre 2024 à 16 h 35 min

Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 11 juillet 2024

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PV BC 11 07 24	3,70 Mo		Télécharger

Publié le 8 novembre 2024 à 12 h 38 min

Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 11 juillet 2024

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PV_CC 11 07 24	5,44 Mo		Télécharger

Publié le 8 novembre 2024 à 12 h 34 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2024_091 portant délégation de à Mme Claudie DALY-ERAYA, Directrice Générale Adjointe Développement Territorial – intérim de la Direction Générale des Services du 12 octobre 2024 (inclus) au 27 octobre 2024 (inclus)

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AP2024_091 Délégation de signature à Claudie DALY-ERAYA - Intérim du DGS jusqu'au 27 10 2024	1,32 Mo		Télécharger

Publié le 14 octobre 2024 à 17 h 31 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 7 octobre 2024

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2024_105_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 2 septembre 2024	784,39 Ko	Télécharger
2024_106_BC_2 ZAC Environnement Secteur Ecoparc Validation de l'avenant 12 à la concession d'aménagement	1,11 Mo	Télécharger
2024_107_BC_3 Modification de la délibération du Bureau Communautaire 2022_130_BC_30 bail à construction d’une société sur le lot 14 de l’extension de la ZAE St-Leu	1,36 Mo	Télécharger
2024_108_BC_4 Modification de la délibération du Bureau Communautaire 2022_120_BC_20 bail à construction d’une société sur le lot 3 de l’extension de la ZA St-Leu	1,36 Mo	Télécharger
2024_109_BC_5 Protocole transactionnel relatif au paiement des prestations intellectuelles de l’étude d’aménagement de la zone arrière portuaire	1,16 Mo	Télécharger
2024_110_BC_6 Programmes Territoires Engagés pour le Logement (TEL) - Approbation de la convention de financement	2,16 Mo	Télécharger
2024_111_BC_7 Participation financière à l'Atelier Quartier Mobile Ouest (ex Bricobus) porté par les Compagnons Bâtisseurs de la Réunion sur la période 2024	1,92 Mo	Télécharger
2024_112_BC_8 Participation financière au bricobus rural porté par les Compagnons Bâtisseurs de la Réunion sur la période 2024	1,85 Mo	Télécharger
2024_113_BC_9 Convention d'objectifs et financières 2024 dans le cadre du Fonds Mutualisé pour l'Amélioration de l’Habitat (FMAH)	2,75 Mo	Télécharger
2024_114_BC_10 Attribution d'une subvention à l'Agence Immobilière à Vocation Sociale (l'Agence Soleil) pour l'année 2024	1,59 Mo	Télécharger
2024_115_BC_11 Convention de partenariat triennale 2024-2026 entre le Territoire de l'Ouest et l'Agorah	4,28 Mo	Télécharger
2024_116_BC_12 Convention d'adhésion annuelle avec l'Agence Départementale d'Information sur le Logement de La Réunion - 2024	2,36 Mo	Télécharger
2024_117_BC_13 Convention de partenariat triennale 2024-2026 entre le Territoire de l'Ouest et l'Association agréée de surveillance de la qualité de l'air ATMO	2,88 Mo	Télécharger
2024_118_BC_14 Attribution d’une subvention à l’Office Central de la Coopération à l'Ecole (OCCE) pour financer les écoles lauréates de l’appel à projets Lékol’O	1,84 Mo	Télécharger
2024_119_BC_15 Appel à projets 2024 associations de protection animale – Attribution de subvention à l’association le Rêve de Luna	2,04 Mo	Télécharger
2024_120_BC_16 Adhésion à L’Association Nationale pour les Transports Educatifs de l’Enseignement Public (ANATEEP)	1,35 Mo	Télécharger
2024_121_BC_17 Plan de financement provisoire pour la réalisation des travaux d'urgence de confortement post Belal sur le système d'endiguement de la R des Galets	1,86 Mo	Télécharger
2024_122_BC_18 Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la commune de Trois-Bassins pour les travaux d'aménagement de la rue Touring	2,95 Mo	Télécharger
2024_123_BC_19 Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la commune de Trois-Bassins pour l'aménagement du chemin des Barrières	2,88 Mo	Télécharger
2024_124_BC_20 Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la commune de Trois-Bassins pour l'aménagement des voies de la ex-RHI Littoral	2,79 Mo	Télécharger
2024_125_BC_21 Subvention à Eau de Coco Réunion pour soutenir le programme annuel de développement et de solidarité à Tuléar	2,61 Mo	Télécharger
2024_126_BC_22 ZAC PORTAIL - Rétrocessions foncières entre XXX et le Territoire de l'Ouest	1,28 Mo	Télécharger
2024_127_BC_23 ZAC PORTAIL - Rétrocessions foncières entre la Commune de Saint-Leu et le Territoire de l'Ouest	1,19 Mo	Télécharger
2024_128_BC_24 Projet Réservoir Piton 1000 - Acquisition de la parcelle DJ 562 et constitution de servitudes auprès du Conseil Départemental - Commune de Saint-Leu	2,04 Mo	Télécharger
2024_129_BC_25 Modification de la convention pluriannuelle 2024-2025 avec la MIO pour son projet Attitudes pro la dosse attitude et Attribution de subvention	1,76 Mo	Télécharger

Publié le 14 octobre 2024 à 15 h 10 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 7 octobre 2024

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Liste des délibérations du BC 07 10 2024 Anonymisées	131,33 Ko		Télécharger

Publié le 14 octobre 2024 à 15 h 01 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 2 septembre 2024

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2024_087_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 11 juillet 2024	1 012,44 Ko	Télécharger
2024_088_CC_2 Vote de la décision modificative 1 au budget principal	3,12 Mo	Télécharger
2024_089_CC_3 Vote de la décision modificative 1 au budget annexe de la GEMAPI	1,65 Mo	Télécharger
2024_090_CC_4 Adoption du pacte financier et fiscal du Territoire de l'Ouest	3,28 Mo	Télécharger
Annexe 2024_090_CC_4 Pacte financier et fiscal	6,44 Mo	Télécharger
2024_091_CC_5 Autorisation de verser une subvention d’investissement exceptionnelle au budget annexe de l’eau potable au titre de 2024	1,86 Mo	Télécharger
2024_092_CC_6 Autorisation de verser une subvention d’investissement exceptionnelle à la régie communautaire d'eau et d'assainissement la CREOLE au titre de 2024	1,83 Mo	Télécharger
2024_093_CC_7 Validation des niveaux de surtaxe pour les services publics de l’eau potable et de l’assainissement collectif sur les communes de La Possession,...	2,98 Mo	Télécharger
2024_094_CC_8 Modifications de la structure de la grille tarifaire de l’eau potable sur le périmètre d’intervention de la régie communautaire d'eau et...	3,51 Mo	Télécharger
2024_095_CC_9 Modifications de la structure de la grille tarifaire de l'assainissement collectif sur le périmètre d’intervention de la régie communautaire d'eau et..	1,84 Mo	Télécharger
2024_096_CC_10 Modification de la structure de la grille tarifaire de l'assainissement non collectif sur le périmètre d’intervention de la régie communautaire...	2,66 Mo	Télécharger
2024_097_CC_11 Modification des règlements de service de la régie communautaire d'eau et d'assainissement La Créole	2,09 Mo	Télécharger
2024_098_CC_12 Modification des statuts de la régie communautaire d'eau et d'assainissement La Créole	1,52 Mo	Télécharger
2024_099_CC_13 Mise en place d'une aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique pour les habitants	4,56 Mo	Télécharger
2024_100_CC_14 Compte Rendu Annuel d’Activité pour l’année 2023 Travaux de réhabilitation des infrastructures du port de plaisance de Saint-Gilles-les-Bains	3,30 Mo	Télécharger
2024_101_CC_15 Compte Rendu Annuel d’Activité pour l’année 2023 (CRAC 2023) Construction d’un centre animalier à l’Éperon	2,36 Mo	Télécharger
2024_102_CC_16 Compte Rendu Annuel d’Activité pour l’année 2023 (CRAC 2023) Réalisation d’un skate-park et d’un boulodrome sur l’espace de loisirs du littoral Sud...	2,58 Mo	Télécharger
2024_103_CC_17 Compte-Rendu Annuel d’Activités (CRAC) pour l’année 2023 Construction du Pôle VéloGlisse Urbaine et le Village des Initiatives de Cambaie	3,12 Mo	Télécharger
2024_104_CC_18 Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations	992,80 Ko	Télécharger
2024_105_CC_19 Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations	931,51 Ko	Télécharger

Publié le 20 septembre 2024 à 10 h 58 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 2 septembre 2024

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2024_093_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 11 juillet 2024	785,99 Ko	Télécharger
2024_094_BC_2 Avenant 1 à la convention Séchoir Territoire de l’Ouest portant sur la mise en place du Festival Culturel des Hauts Dann Kèr Les O	2,27 Mo	Télécharger
2024_095_BC_3 Renouvellement de la cotisation à la CERBTP	932,13 Ko	Télécharger
2024_096_BC_4 Attribution d'une cotisation à la Coordination Nationale des Conseils de Développement (CNCD)	1,20 Mo	Télécharger
2024_097_BC_5 Contribution au droit d’entrée à l’Assemblée Générale de l’Agence Régionale de l’Innovation (ARI) de La Réunion	1,39 Mo	Télécharger
2024_098_BC_6 Convention de co-maitrise d’ouvrage multi-partenaires pour la mise en œuvre des travaux de requalification de la RN1E sur les communes...	2,06 Mo	Télécharger
2024_099_BC_7 Convention de co-maitrise d’ouvrage avec la commune de Saint-Leu concernant les travaux de voiries relatifs à l’opération d’extension...	1,91 Mo	Télécharger
2024_100_BC_8 Plan de financement relatif au plan d'action et de réduction des eaux claires parasites sur la commune de Saint-Leu (Impasse Chokas)	1,60 Mo	Télécharger
2024_101_BC_9 Plan de financement relatif au plan d’action pour l’amélioration du rendement des réseaux d’eau potable à Saint-Leu (Impasse Chokas et rue Général...	1,58 Mo	Télécharger
2024_102_BC_10 Abonnement mutualisé à la base juridique Dalloz Collectivités	1,46 Mo	Télécharger
2024_103_BC_11 Exercice du droit de préemption urbain sur délégation de la Commune de Saint-Paul - Parcelles EX 375 - 378 - 433 - 435 situées dans le secteur...	2,83 Mo	Télécharger
2024_104_BC_12 Avenant de modification de la date de la rando vélo intercommunale	1,10 Mo	Télécharger

Publié le 18 septembre 2024 à 16 h 42 min

Arrêtés du TCO

AP2024_081 portant abrogation de l’AP2023_064 du 15 05 2023 et nomination d’une régisseuse titulaire et d’une mandataire suppléante pour la régie de recettes et d’avances prolongée relative à la taxe de séjour du TCO

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AP2024_081 portant abrogation de l'AP2023_064 et nomination d'une régisseuse titulaire et d'une mandataire suppléante pour la régie de recettes et d'avances	878,56 Ko		Télécharger

Publié le 16 septembre 2024 à 16 h 17 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 2 Septembre 2024

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Liste des délibérations du BC 02 09 2024 Anonymisées	116,69 Ko		Télécharger

Publié le 9 septembre 2024 à 10 h 13 min

Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 2 Septembre 2024

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Liste des délibérations du CC 02 09 2024 Anonymisées	122,30 Ko		Télécharger

Publié le 9 septembre 2024 à 10 h 12 min