Publicité des actes du TCO

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire du 16 décembre 2024

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2024_144_BC_1 Aide d'urgence à la Croix Rouge Française - PIROI suite au cyclone CHIDO	102,04 Ko	Télécharger
2024_145_BC_2 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 4 novembre 2024	94,24 Ko	Télécharger
2024_146_BC_3 Écocité Phaonce – Validation du principe de la mise en place d’une AMO pour la mise en œuvre opérationnelle	106,00 Ko	Télécharger
2024_147_BC_4 Avenant 1 à la convention de financement France 2030 Démonstrateurs de la Ville Durable	126,11 Ko	Télécharger
2024_148_BC_5 Avenant à la convention de cofinancement pour la réfection, la gestion et l’entretien de la piste de la RDG	127,29 Ko	Télécharger
2024_149_BC_6 Demande de garantie d'emprunts de la SIDR pour l'opération Cotoca-Sucre - 58 LLTS à Saint-Paul	659,65 Ko	Télécharger
2024_150_BC_7 Demande de garantie d'emprunts de la SIDR pour l'opération Bresson 2 - 25 LLTS sur la commune de Saint-Paul	573,16 Ko	Télécharger
2024_151_BC_8 Attribution d'une cotisation à l'association Cluster GREEN,	102,91 Ko	Télécharger
2024_152_BC_9 Attribution d'une subvention à l'association Echobat pour le développement de la filière bambou dans le secteur	144,47 Ko	Télécharger
2024_153_BC_10 Validation d'une convention d'objectifs et de moyens entre le Territoire de l'Ouest et l'Office de Tourisme Inter	124,43 Ko	Télécharger
2024_154_BC_11 Adhésion au Club des Villes et Territoires Cyclables et Marchables	127,68 Ko	Télécharger
2024_155_BC_12 Sécurisation électrique des ouvrages de pompage AEP sur le périmètre d'intervention de la Régie Communautaire - Validation du plan de financement	313,12 Ko	Télécharger
2024_156_BC_13 Attribution d'une subvention à l'association Pulsation Patrimoine dans le cadre de la lutte antivectorielle	132,03 Ko	Télécharger
2024_157_BC_14 Convention de partenariat avec l’Association de Traitement des Batteries de La Réunion (ATBR) pour la collecte	121,35 Ko	Télécharger
2024_158_BC_15 Convention relative à la récupération de lunettes en déchèterie avec l’association Once Again Reunion	105,72 Ko	Télécharger
2024_159_BC_16 Acompte sur subventions aux organismes pour 2025	159,80 Ko	Télécharger
2024_160_BC_17 Observatoire fiscal renouvellement de la convention de mutualisation en matière de fiscalité	117,16 Ko	Télécharger
2024_161_BC_18 Constitution d'une avance de trésorerie du Budget Principal au budget annexe de l'Eau Potable	120,15 Ko	Télécharger
2024_162_BC_19 Constitution d'une avance de trésorerie du Budget Principal au Budget Annexe de l'Assainissement des Eaux Usées	121,14 Ko	Télécharger
2024_163_BC_20 Constitution d'une avance de trésorerie du Budget Principal au Budget Annexe des Ports de Plaisance Ouest	117,72 Ko	Télécharger
2024_164_BC_21 Mise à jour du règlement relatif à l’attribution du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétion	124,68 Ko	Télécharger
2024_165_BC_22 Instauration de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE) pour les fonctionnaires relevant de la fi	139,77 Ko	Télécharger
2024_166_BC_23 Avance au T’COS pour la gestion des titres-restaurant pour 2025	143,98 Ko	Télécharger
2024_167_BC_24 Ferme photovoltaïque Décharge Cambaie_Avenant 1	263,86 Ko	Télécharger
2024_168_BC_25 Acquisition des terrains d'assiette des déchèteries situées sur la Commune de Saint-Paul	898,51 Ko	Télécharger

Publié le 23 décembre 2024 à 14 h 24 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibération du BC du 16/12/2024

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Liste des délibérations du BC du 16 décembre 2024	150,13 Ko		Télécharger

Publié le 23 décembre 2024 à 14 h 20 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 4 novembre 2024

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2024_106_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 2 septembre 2024	991,39 Ko	Télécharger
2024_107_CC_2 Désignation d'un représentant du Territoire de l'Ouest au Conseil d’Administration de l'ENSA - La Réunion	1,13 Mo	Télécharger
2024_108_CC_3 Désignation d'un représentant du Territoire de l'Ouest au sein de l'instance territoriale de concertation en santé	1,41 Mo	Télécharger
2024_109_CC_4 ECOCITE PHAONCE - Pointe Sud-Est Cambaie Lancement des études de Maîtrise d’Œuvre	2,81 Mo	Télécharger
2024_110_CC_5 ZAC Environnement Secteur Ecoparc Approbation du CRAC 2023	2,46 Mo	Télécharger
2024_111_CC_6 Compte-rendu annuel d’activité de la convention publique d’aménagement de la ZAC Portail – Saint-Leu Année 2023	2,16 Mo	Télécharger
2024_112_CC_7 Arrêt du projet de Plan Climat Air Énergie Territorial du Territoire de l'Ouest	2,97 Mo	Télécharger
2024_113_CC_8 Programme Local de l'Habitat validation du bilan 2023	2,13 Mo	Télécharger
2024_114_CC_9 Convention cadre de partenariat entre les Compagnons Bâtisseurs et le Territoire de l'Ouest	1,44 Mo	Télécharger
2024_115_CC_10 Contrat territorial d’Investissements Territoriaux Intégrés (ITI) FEDER 2021-2027	5,03 Mo	Télécharger
2024_116_CC_11 Contractualisation d’un crédit de trésorerie avec l’Agence France Locale pour un montant de 10 000 000 €	1,73 Mo	Télécharger
2024_117_CC_12 Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint Paul pour la reconstruction de l'Ecole de Grand Fond	1,30 Mo	Télécharger
2024_118_CC_13 Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint Paul pour la réalisation d’une médiathèque à Vue-Belle	1,26 Mo	Télécharger
2024_119_CC_14 Convention pour la gestion des ouvrages des eaux pluviales urbaines avec la Commune de Trois-Bassins pour la période 2024 - 2026	2,83 Mo	Télécharger
2024_121_CC_16 Fixation des tarifs 2025 de la redevance spéciale	2,53 Mo	Télécharger
2024_122_CC_17 Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets (RASPPGD)	2,15 Mo	Télécharger
2024_123_CC_18 SEMTO - communication du rapport des élus administrateurs au titre de l'année 2023	2,93 Mo	Télécharger
2024_124_CC_19 Rapport d’activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) pour les années 2021 à 2023	1,48 Mo	Télécharger
2024_125_CC_20 Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations	975,00 Ko	Télécharger
2024_126_CC_21 Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations	924,07 Ko	Télécharger

Publié le 6 décembre 2024 à 14 h 17 min

Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 25 novembre 2024

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Liste des délibérations du CC 25 11 2024 Anonymisées	128,11 Ko		Télécharger

Publié le 6 décembre 2024 à 12 h 46 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire du 4 novembre 2024

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2024_130_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 7 octobre 2024	773,05 Ko	Télécharger
2024_131_BC_2 Modification de la délibération du Bureau Communautaire 2022_122_BC_22 bail à construction sur la parcelle CA 248 lot 5...	1,37 Mo	Télécharger
2024_132_BC_3 Modification de la délibération du Bureau Communautaire 2022_125_BC_25 bail à construction sur la parcelle CA 252 lot 9	1,39 Mo	Télécharger
2024_133_BC_4 Plan local Insertion pour l'Emploi Avenant ACI 2024 - Modification de la date de démarrage pour le projet ACI Numérique porté par Webcup	950,78 Ko	Télécharger
2024_135_BC_6 Economie Sociale et Solidaire Convention de partenariat avec Met Zot An Ler	1,72 Mo	Télécharger
2024_136_BC_7 Economie Sociale et Solidaire - Avenant Appel à Manifestation d'Intérêt ESS 2023 création de WEBCUP	1 012,68 Ko	Télécharger
2024_137_BC_8 Plan de financement Chef de projet Ingénierie de la filière Aménagement et Construction Bioclimatique	1,19 Mo	Télécharger
2024_138_BC_9 Convention de partenariat avec l' ADIL - Mise en œuvre de l'observatoire des loyers privés (données 2024)	1,41 Mo	Télécharger
2024_139_BC_10 Mission d’observation et de suivi des indicateurs du Programme Local Habitat avec AGORAH	1,45 Mo	Télécharger

Publié le 27 novembre 2024 à 17 h 13 min

Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 2 septembre 2024

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Procès-verbal BC du 02 09 24	1,15 Mo		Télécharger

Publié le 15 novembre 2024 à 10 h 49 min

Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 3 juin 2024

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Procès-verbal Bureau Communautaire du 03 06 24	5,40 Mo		Télécharger

Publié le 15 novembre 2024 à 10 h 47 min

Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 3 juin 2024

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Procès-verbal Conseil Communautaire du 03 06 24	3,11 Mo		Télécharger

Publié le 15 novembre 2024 à 10 h 44 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 4 novembre 2024

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Liste des délibérations du BC du 04 11 2024 Anonymisées	120,36 Ko		Télécharger

Publié le 12 novembre 2024 à 10 h 51 min

Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil communautaire du 4 novembre 2024

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Liste des délibérations du CC 04 11 2024	830,56 Ko		Télécharger

Publié le 8 novembre 2024 à 16 h 35 min

Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 11 juillet 2024

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PV BC 11 07 24	3,70 Mo		Télécharger

Publié le 8 novembre 2024 à 12 h 38 min

Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 11 juillet 2024

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PV_CC 11 07 24	5,44 Mo		Télécharger

Publié le 8 novembre 2024 à 12 h 34 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2024_091 portant délégation de à Mme Claudie DALY-ERAYA, Directrice Générale Adjointe Développement Territorial – intérim de la Direction Générale des Services du 12 octobre 2024 (inclus) au 27 octobre 2024 (inclus)

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AP2024_091 Délégation de signature à Claudie DALY-ERAYA - Intérim du DGS jusqu'au 27 10 2024	1,32 Mo		Télécharger

Publié le 14 octobre 2024 à 17 h 31 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 7 octobre 2024

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2024_105_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 2 septembre 2024	784,39 Ko	Télécharger
2024_106_BC_2 ZAC Environnement Secteur Ecoparc Validation de l'avenant 12 à la concession d'aménagement	1,11 Mo	Télécharger
2024_107_BC_3 Modification de la délibération du Bureau Communautaire 2022_130_BC_30 bail à construction d’une société sur le lot 14 de l’extension de la ZAE St-Leu	1,36 Mo	Télécharger
2024_108_BC_4 Modification de la délibération du Bureau Communautaire 2022_120_BC_20 bail à construction d’une société sur le lot 3 de l’extension de la ZA St-Leu	1,36 Mo	Télécharger
2024_109_BC_5 Protocole transactionnel relatif au paiement des prestations intellectuelles de l’étude d’aménagement de la zone arrière portuaire	1,16 Mo	Télécharger
2024_110_BC_6 Programmes Territoires Engagés pour le Logement (TEL) - Approbation de la convention de financement	2,16 Mo	Télécharger
2024_111_BC_7 Participation financière à l'Atelier Quartier Mobile Ouest (ex Bricobus) porté par les Compagnons Bâtisseurs de la Réunion sur la période 2024	1,92 Mo	Télécharger
2024_112_BC_8 Participation financière au bricobus rural porté par les Compagnons Bâtisseurs de la Réunion sur la période 2024	1,85 Mo	Télécharger
2024_113_BC_9 Convention d'objectifs et financières 2024 dans le cadre du Fonds Mutualisé pour l'Amélioration de l’Habitat (FMAH)	2,75 Mo	Télécharger
2024_114_BC_10 Attribution d'une subvention à l'Agence Immobilière à Vocation Sociale (l'Agence Soleil) pour l'année 2024	1,59 Mo	Télécharger
2024_115_BC_11 Convention de partenariat triennale 2024-2026 entre le Territoire de l'Ouest et l'Agorah	4,28 Mo	Télécharger
2024_116_BC_12 Convention d'adhésion annuelle avec l'Agence Départementale d'Information sur le Logement de La Réunion - 2024	2,36 Mo	Télécharger
2024_117_BC_13 Convention de partenariat triennale 2024-2026 entre le Territoire de l'Ouest et l'Association agréée de surveillance de la qualité de l'air ATMO	2,88 Mo	Télécharger
2024_118_BC_14 Attribution d’une subvention à l’Office Central de la Coopération à l'Ecole (OCCE) pour financer les écoles lauréates de l’appel à projets Lékol’O	1,84 Mo	Télécharger
2024_119_BC_15 Appel à projets 2024 associations de protection animale – Attribution de subvention à l’association le Rêve de Luna	2,04 Mo	Télécharger
2024_120_BC_16 Adhésion à L’Association Nationale pour les Transports Educatifs de l’Enseignement Public (ANATEEP)	1,35 Mo	Télécharger
2024_121_BC_17 Plan de financement provisoire pour la réalisation des travaux d'urgence de confortement post Belal sur le système d'endiguement de la R des Galets	1,86 Mo	Télécharger
2024_122_BC_18 Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la commune de Trois-Bassins pour les travaux d'aménagement de la rue Touring	2,95 Mo	Télécharger
2024_123_BC_19 Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la commune de Trois-Bassins pour l'aménagement du chemin des Barrières	2,88 Mo	Télécharger
2024_124_BC_20 Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la commune de Trois-Bassins pour l'aménagement des voies de la ex-RHI Littoral	2,79 Mo	Télécharger
2024_125_BC_21 Subvention à Eau de Coco Réunion pour soutenir le programme annuel de développement et de solidarité à Tuléar	2,61 Mo	Télécharger
2024_126_BC_22 ZAC PORTAIL - Rétrocessions foncières entre XXX et le Territoire de l'Ouest	1,28 Mo	Télécharger
2024_127_BC_23 ZAC PORTAIL - Rétrocessions foncières entre la Commune de Saint-Leu et le Territoire de l'Ouest	1,19 Mo	Télécharger
2024_128_BC_24 Projet Réservoir Piton 1000 - Acquisition de la parcelle DJ 562 et constitution de servitudes auprès du Conseil Départemental - Commune de Saint-Leu	2,04 Mo	Télécharger
2024_129_BC_25 Modification de la convention pluriannuelle 2024-2025 avec la MIO pour son projet Attitudes pro la dosse attitude et Attribution de subvention	1,76 Mo	Télécharger

Publié le 14 octobre 2024 à 15 h 10 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 7 octobre 2024

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Liste des délibérations du BC 07 10 2024 Anonymisées	131,33 Ko		Télécharger

Publié le 14 octobre 2024 à 15 h 01 min