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Publicité des actes du TCO
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- Procès-verbal du Bureau Communautaire
- Procès-verbal du Conseil Communautaire
Délibérations du Conseil Communautaire
Délibérations du Conseil Communautaire du 16 décembre 2024
Publié le 3 janvier 2025 à 15 h 05 min
Liste des délibérations du Conseil Communautaire
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 16 décembre 2024
Publié le 3 janvier 2025 à 9 h 29 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2024_098 Portant délégation à M. Jean-Louis LEBON, Directeur Général Adjoint des Services Techniques de la communauté d’agglomération TCO – intérim DGS du 06/01/2025 au 12/01/2025 inclus
Publié le 24 décembre 2024 à 10 h 50 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2024_099 Portant délégation à Mme Claudie DALY ERAYA, Directrice Générale Adjointe Développement Territorial de la communauté d’agglomération TCO – intérim DGS du 30 12 2024 au 05 01 2025 (inclus)
Publié le 24 décembre 2024 à 10 h 41 min
Délibérations du Bureau Communautaire
Délibérations du Bureau Communautaire du 16 décembre 2024
Publié le 23 décembre 2024 à 14 h 24 min
Liste des délibérations du Bureau Communautaire
Liste des délibération du BC du 16/12/2024
Publié le 23 décembre 2024 à 14 h 20 min
Délibérations du Conseil Communautaire
Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 4 novembre 2024
Publié le 6 décembre 2024 à 14 h 17 min
Liste des délibérations du Conseil Communautaire
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 25 novembre 2024
Publié le 6 décembre 2024 à 12 h 46 min
Délibérations du Bureau Communautaire
Délibérations du Bureau Communautaire du 4 novembre 2024
Publié le 27 novembre 2024 à 17 h 13 min
Procès-verbal du Bureau Communautaire
Procès-verbal du Bureau Communautaire du 2 septembre 2024
Publié le 15 novembre 2024 à 10 h 49 min
Procès-verbal du Bureau Communautaire
Procès-verbal du Bureau Communautaire du 3 juin 2024
Publié le 15 novembre 2024 à 10 h 47 min
Procès-verbal du Conseil Communautaire
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 3 juin 2024
Publié le 15 novembre 2024 à 10 h 44 min
Liste des délibérations du Bureau Communautaire
Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 4 novembre 2024
Publié le 12 novembre 2024 à 10 h 51 min
Liste des délibérations du Conseil Communautaire
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 4 novembre 2024
Publié le 8 novembre 2024 à 16 h 35 min
Procès-verbal du Bureau Communautaire
Procès-verbal du Bureau Communautaire du 11 juillet 2024
Publié le 8 novembre 2024 à 12 h 38 min