Publicité des actes du TCO


Filtrer pour cette page les types d'actes :
  • Tous les actes
  • Arrêtés de délégation de signature
  • Délibérations du Bureau Communautaire
  • Délibérations du Conseil Communautaire
  • Liste des délibérations du Bureau Communautaire
  • Liste des délibérations du Conseil Communautaire
  • Procès-verbal du Bureau Communautaire
  • Procès-verbal du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire du 16 décembre 2024

Publié le 3 janvier 2025 à 15 h 05 min
Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 16 décembre 2024

Publié le 3 janvier 2025 à 9 h 29 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2024_098 Portant délégation à M. Jean-Louis LEBON, Directeur Général Adjoint des Services Techniques de la communauté d’agglomération TCO – intérim DGS du 06/01/2025 au 12/01/2025 inclus

Publié le 24 décembre 2024 à 10 h 50 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2024_099 Portant délégation à Mme Claudie DALY ERAYA, Directrice Générale Adjointe Développement Territorial de la communauté d’agglomération TCO – intérim DGS du 30 12 2024 au 05 01 2025 (inclus)

Publié le 24 décembre 2024 à 10 h 41 min
Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire du 16 décembre 2024

Publié le 23 décembre 2024 à 14 h 24 min
Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibération du BC du 16/12/2024

Publié le 23 décembre 2024 à 14 h 20 min
Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 4 novembre 2024

Publié le 6 décembre 2024 à 14 h 17 min
Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 25 novembre 2024

Publié le 6 décembre 2024 à 12 h 46 min
Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire du 4 novembre 2024

Publié le 27 novembre 2024 à 17 h 13 min
Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 2 septembre 2024

Publié le 15 novembre 2024 à 10 h 49 min
Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 3 juin 2024

Publié le 15 novembre 2024 à 10 h 47 min
Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 3 juin 2024

Publié le 15 novembre 2024 à 10 h 44 min
Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 4 novembre 2024

Publié le 12 novembre 2024 à 10 h 51 min
Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil communautaire du 4 novembre 2024

Publié le 8 novembre 2024 à 16 h 35 min
Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 11 juillet 2024

Publié le 8 novembre 2024 à 12 h 38 min