Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.
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Bureau Communautaire – Séance du 6 mars 2017
ORDRE DU JOUR I.AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES RESSOURCES HUMAINES ET QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL AFFAIRE N° 1 : Attribution d’une subvention... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 28 novembre 2016
ORDRE DU JOUR I.SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE TRAVAUX ET PATRIMOINE AFFAIRE N° 1 : Convention opérationnelle entre l’EPFR et... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 7 novembre 2016
ORDRE DU JOUR I.POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL AMÉNAGEMENT– PLANIFICATION ET PROSPECTIVE AFFAIRE N° 1 : Validation du plan de financement d’une étude diagnostic technique et... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 3 octobre 2016
ORDRE DU JOUR I.POLE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL AMÉNAGEMENT– PLANIFICATION ET PROSPECTIVE AFFAIRE N° 1 : PILHI : Validation du nouveau plan de financement d’une étude... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 22 août 2016
ORDRE DU JOUR I. POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE AFFAIRE N° 1 : Protocole transactionnel portant sur les modalités de... Lire la suite