Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.
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Bureau Communautaire – Séance du 2 mars 2015
ORDRE DU JOUR I. POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL 1. AMENAGEMENT–PLANIFICATION ET PROSPECTIVE AFFAIRE N° 2015-006/BC2-001 : Validation du plan de financement du dispositif Opération GRoupée... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 2 février 2015
ORDRE DU JOUR I. POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE 1. ENVIRONNEMENT AFFAIRE N° 2015-001/BC1-001 : Attribution de subventions pour la mise en œuvre... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 1er décembre 2014
Télécharger le compte-rendu du bureau communautaire du 01-12-2014 ORDRE DU JOUR I. POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL 1. ANIMATION ET VALORISATION DU PATRIMOINE AFFAIRE N° 2014-107/BC7-001 : Enseignement... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 3 novembre 2014
Télécharger le compte rendu Bureau communautaire du 3 novembre 2014 ORDRE DU JOUR I. POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL 1. AMENAGEMENT–PLANIFICATION ET PROSPECTIVE AFFAIRE... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 6 Octobre 2014
Télécharger le compte-rendu du Bureau Communautaire du 06 octobre 2014 ORDRE DU JOUR I. POLE RESSOURCES 1. RESSOURCES HUMAINES AFFAIRE N° 2014-078/BC5-001... Lire la suite