Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.
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Bureau Communautaire – Séance du 1 septembre 2014
Télécharger le compte-rendu du Bureau Communautaire 01-09-2014 ORDRE DU JOUR I. POLE RESSOURCES 1. RESSOURCES HUMAINES AFFAIRE N° 2014-059/BC4-001 : Autorisation de... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 7 juillet 2014
Télécharger le compte-rendu du Conseil Communautaire du 07-07-2014 ORDRE DU JOUR I. POLE TERRITORIAL 1. VALORISATION ET ANIMATION DU TERRITOIRE affaire n°... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 2 juin 2014
Télécharger le compte-rendu du Bureau Communautaire du 02 juin 2014 ORDRE DU JOUR I. POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE 1. INVESTISSEMENTS... Lire la suite
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Bureau communautaire – Séance du 10 février 2014
Télécharger le compte-rendu du Bureau Communautaire du 10 février 2014 AFFAIRE N° 2014-001/B1-001 : Régime d’aides PLH 2 : demande de financement de la... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 16 Décembre 2013
Télécharger le compte-rendu du Bureau Communautaire du 16 décembre 2013 Délibération n° 2013-138/B12-001 ANIMATION ET VALORISATION DU TERRITOIRE – Prise en charge... Lire la suite