Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.
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Bureau Communautaire – Séance du 2 Décembre 2013
Télécharger le compte-rendu du Bureau Communautaire du 2 décembre 2013 Délibération n° 2013-119/B11-001 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Demande d’un fonds de concours... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 18 Novembre 2013
Télécharger le compte-rendu du Bureau Communautaire du 18 novembre 2013 Délibération n° 2013-118/B10-007 QUESTIONS DIVERSES / ADMINISTRATION GENERALE – Aide d’urgence aux... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 27 Septembre 2013
Télécharger le compte-rendu du Bureau Communautaire du 27 septembre 2013 Délibération N°2013-102/B9-001 ECONOMIE ET INSERTION – Avenant de prolongation de la durée... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 2 Septembre 2013
Télécharger le compte-rendu du Bureau Communautaire du 2 septembre 2013 Délibération n° 2013-093/B8-001 DIRECTION ECONOMIE INSERTION: Validation du plan de financement de... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 5 Août 2013
Télécharger le compte-rendu du Bureau Communautaire du 5 août 2013 Délibération n° 2013-085/B7-001 INVESTISSEMENT ET PATRIMOINE – Acquisition de gré à gré... Lire la suite