Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.
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Bureau Communautaire – Séance du 1er Juillet 2013
Délibération N° 2013-060/B6-001 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – HABITAT – Attribution d’une subvention à l’Agence Immobilière à vocation sociale (Agence Soleil) Délibération N° 2013-061/B-002 ANIMATION... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 3 Juin 2013
Télécharger le compte-rendu du Bureau Communautaire du 3 juin 2013 Délibération N° 2013-050/B5-001 AMENAGEMENT PLANIFICATION ET PROSPECTIVE – Régime d’Aides PLH -2... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 6 Mai 2013
Télécharger le compte-rendu du Bureau Communautaire du 6 Mai 2013 Délibération n° 2013-034/B4-001 ENVIRONNEMENT – Subvention à l’Association Citoyens Contre le Chick... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 8 Avril 2013
Télécharger le compte-rendu du Bureau Communautaire du 8 Avril 2013 Délibération n° 2013-015/C2-001 FONCTIONNEMENT – Délibération portant demande de modification statutaire pour... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 4 Février 2013
Télécharger le compte-rendu du Bureau Communautaire du 4 février 2013 Délibération n° 2013-001/B1-001 IMMOBILIER – Convention de prise de possession anticipée à... Lire la suite