Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.
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Bureau Communautaire – Séance du 01 mars 2021
PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT AFFAIRE N° 1 : Approbation de la convention de partenariat 2021-2023 entre le TCO et l’AGORAH. GEMAPI – EAU /... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 01 février 2021
I.SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE GEMAPI – EAU / ASSAINISSEMENT AFFAIRE N° 1 : Validation d’une demande de subvention et du plan de financement... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 02 novembre 2020
AMÉNAGEMENT AFFAIRE N° 1 : Contrat de convergence et de transformation 2019-2022 _ Demande de subvention au titre de la mesure 1.2 structuration et dynamiques... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 05 octobre 2020
I.AMÉNAGEMENT, ÉCONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE ÉCONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE AFFAIRE N° 1 : Attribution de subventions culture complémentaires – axe diffusion. AFFAIRE... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 07 septembre 2020
I.SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE ENVIRONNEMENT AFFAIRE N° 1 : Signature d’un avenant de prolongation de la convention de financement de la DAAF pour la... Lire la suite