Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.
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Conseil Communautaire – Séance du 06 novembre 2017
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE I. FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES BUDGET AFFAIRE N° 1 : Rapport Développement durable 2017. AFFAIRE N°... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 16 mars 2017
I.SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE ENVIRONNEMENT AFFAIRE N° 1 : Rapport Développement Durable 2016. II.FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES FINANCES AFFAIRE N° 2... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 21 décembre 2016
ORDRE DU JOUR I. SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE TRANSPORT AFFAIRE N° 1 : Modification du régime des amendes sur le réseau Kar’ouest. II.AFFAIRES... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 13 décembre 2016
ORDRE DU JOUR I.SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE TRANSPORT AFFAIRE N° 1 : Modification du régime des amendes sur le réseau Kar’ouest. TRAVAUX ET... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 31 octobre 2016
ORDRE DU JOUR I.AFFAIRES GENERALES INTERCOMMUNALITÉ Affaire N° 1 : Modifications des statuts du TCO : intégration des nouvelles compétences Loi NOTRe. II.POLE RESSOURCES... Lire la suite