Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.
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Conseil Communautaire – Séance du 22 août 2016
ORDRE DU JOUR I.POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL VALORISATION ET ANIMATION DU TERRITOIRE AFFAIRE N° 1 : Dossier de demande de classement de l’Office de Tourisme... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 20 juin 2016
ORDRE DU JOUR I.POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL VALORISATION ET ANIMATION DU TERRITOIRE AFFAIRE N° 1 : Validation du principe d’une Délégation de Service Public pour... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 9 mai 2016
ORDRE DU JOUR I.POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL AMENAGEMENT– PLANIFICATION ET PROSPECTIVE AFFAIRE N° 1 : Révision du schéma de cohérence territoriale du territoire de la... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 6 avril 2016
ORDRE DU JOUR I. POLE RESSOURCES FINANCES AFFAIRE N° 1 : Vote des taux de la fiscalité directe locale au titre de 2016. AFFAIRE... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 21 mars 2016
ORDRE DU JOUR I.AFFAIRES GENERALES INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE AFFAIRE N° 1 : Remplacement de deux conseillers communautaires de la Commune de Saint Paul.... Lire la suite