Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.
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Conseil Communautaire – Séance du 12 octobre 2015
ORDRE DU JOUR I. POLE AFFAIRES GENERALES 1.FONCTIONNEMENT AFFAIRE N° 2015-051/CC5-001 : Rapport annuel de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) 2014.... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 27 juillet 2015
ORDRE DU JOUR I. ADMINISTRATION GENERALE 1. ECOCITE AFFAIRE N° 2015-047/CC4-001 : Passation d’une convention cadre relative à l’intervention et au portage par l’EPF... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 23 fevrier 2015
ORDRE DU JOUR I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 1. ECOCITE AFFAIRE N° 2015-001/CC1-001 : Délégation au Bureau Communautaire de l’autorisation de signature de protocoles de Projet... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 18 décembre 2014
Télécharger le compte-rendu du Conseil Communautaire du 18-12-2014 ORDRE DU JOUR I. POLE RESSOURCES 1. FINANCES AFFAIRE N° 2014-106/CC6-001 : Présentation de... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 20 octobre 2014
Télécharger le compte-rendu du Conseil Communautaire du 20-10-2014 ORDRE DU JOUR I. POLE RESSOURCES 1. FINANCES AFFAIRE N° 2014-089/CC5-001 : Vote de... Lire la suite