Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.
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Conseil Communautaire – Séance du 23 juin 2014
Télécharger le compte-rendu du Conseil Communautaire du 23-06-2014 ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION GÉNÉRALE 1. FONCTIONNEMENT AFFAIRE N° 2014-047/CC3-001 : Approbation du lieu... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 28 avril 2014
Télécharger le compte-rendu du Conseil Communautaire du 28 avril 2014 Affaire n° 2014-004/CC2-001 : Bureau communautaire – composition et élection. Affaire n° 2014-005/CC2-002 : Indemnités... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 14 avril 2014
Télécharger le compte-rendu du Conseil Communautaire du 14 avril 2014 Affaire n° 2014-001/CC1-001 : Election du Président. Affaire n° 2014-002/CC1-002 : Détermination... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 13 Janvier 2014
Télécharger le compte-rendu du conseil communautaire du 13 Janvier 2014 ORDRE DU JOUR I. POLE ressources 1. finances AFFAIRE N° 2014-001/C1-001 :... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 16 Décembre 2013
Télécharger le compte-rendu du Conseil Communautaire du 16 Décembre 2013 Délibération n° 2013-090/C6-001 FINANCES – Présentation du Budget Primitif 2014 du TCO... Lire la suite