Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.
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Conseil Communautaire – Séance du 4 Novembre 2013
Télécharger le compte-rendu du conseil communautaire du 4 Novembre 2013 Délibération n° 2013-073/C5-001 FINANCES – Rapport développement durable 2013 du TCO Délibération... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 26 Août 2013
Télécharger le compte-rendu du conseil communautaire du 26 août 2013 Délibération n° 2013-054/C4-001 ADMINISTRATION GENERALE – Remplacement d’un délégué communautaire de la... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 24 Juin 2013
Télécharger le compte-rendu du conseil communautaire du 24 juin 2013 Délibération n° 2013-028/C3-001 ADMINISTRATION GENERALE – Remplacement d’un délégué communautaire de la... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 8 Avril 2013
Télécharger le compte-rendu du conseil communautaire du 8 avril 2013 Délibération n° 2013-015/C2-001 FONCTIONNEMENT – Délibération portant demande de modification statutaire pour... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 25 Février 2013
Télécharger le compte-rendu du Conseil Communautaire du 25 Février 2013 Délibération n° 2013-001/C1-001 (a) ADMINISTRATION GENERALE – Remplacement d’un délégué communautaire de... Lire la suite