Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.
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Conseil Communautaire – Séance du 30 mai 2022
ECOCITE AFFAIRE N° 1 : Eco-Cité Appel à projet urbain innovant « Kreolab ». AMENAGEMENT, PLANIFICATION ET HABITAT AFFAIRE N° 2 : Convention cadre relative au... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 28 mars 2022
PROJET DE TERRITOIRE AFFAIRE N° 1 : Présentation du diagnostic du Projet de Territoire. GESTION DES DECHETS ET DE L’ERRANCE ANIMALE AFFAIRE N° 2 : Présentation... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 17 décembre 2021
BUDGET AFFAIRE N° 1 : Constitution et reprise sur provisions au titre de 2021. AFFAIRE N° 2 : Révisions des Autorisations de Programme et... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 10 décembre 2021
EAU ET ASSAINISSEMENT AFFAIRE N° 1 : Approbation et autorisation du signature des contrats de délégation de service public pour la distribution et de production... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 22 novembre 2021
I.DIRECTION GENERALE DES SERVICES CONTRAT DE TRANSITION ECOLOGIQUE AFFAIRE N° 1 : Rapport Développement Durable 2021 du TCO II.AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES RESSOURCES... Lire la suite