Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.
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Conseil Communautaire – Séance du 26 juin 2018
Ordre du jour – Conseil Communautaire du 26/06/2018 I. FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES BUDGET AFFAIRE N° 1 : Création des Autorisations de Programme... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 18 juin 2018
Pour faute de quorum, uniquement les 4 premières affaires ont été délibérées lors de ce conseil. ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE I. FINANCES... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 28 mai 2018
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE I. AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES RESSOURCES HUMAINES ET QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL AFFAIRE N° 1 :... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 5 février 2018
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE I. FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES FINANCES AFFAIRE N° 1 : Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention... Lire la suite
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Conseil Communautaire – Séance du 18 décembre 2017
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE I. FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES PROGRAMMATION ET EXÉCUTION BUDGÉTAIRE AFFAIRE N° 1 : Vote du Budget... Lire la suite