Délibérations du Bureau Communautaire du 16 décembre 2024


Publié le 23 décembre 2024 à 14 h 24 min



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2024_144_BC_1 Aide d'urgence à la Croix Rouge Française - PIROI suite au cyclone CHIDO 102,04 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_145_BC_2 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 4 novembre 2024 94,24 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_146_BC_3 Écocité Phaonce – Validation du principe de la mise en place d’une AMO pour la mise en œuvre opérationnelle 106,00 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_147_BC_4 Avenant 1 à la convention de financement France 2030 Démonstrateurs de la Ville Durable 126,11 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_148_BC_5 Avenant à la convention de cofinancement pour la réfection, la gestion et l’entretien de la piste de la RDG 127,29 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_149_BC_6 Demande de garantie d'emprunts de la SIDR pour l'opération Cotoca-Sucre - 58 LLTS à Saint-Paul 659,65 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_150_BC_7 Demande de garantie d'emprunts de la SIDR pour l'opération Bresson 2 - 25 LLTS sur la commune de Saint-Paul 573,16 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_151_BC_8 Attribution d'une cotisation à l'association Cluster GREEN, 102,91 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_152_BC_9 Attribution d'une subvention à l'association Echobat pour le développement de la filière bambou dans le secteur 144,47 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_153_BC_10 Validation d'une convention d'objectifs et de moyens entre le Territoire de l'Ouest et l'Office de Tourisme Inter 124,43 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_154_BC_11 Adhésion au Club des Villes et Territoires Cyclables et Marchables 127,68 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_155_BC_12 Sécurisation électrique des ouvrages de pompage AEP sur le périmètre d'intervention de la Régie Communautaire - Validation du plan de financement 313,12 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_156_BC_13 Attribution d'une subvention à l'association Pulsation Patrimoine dans le cadre de la lutte antivectorielle 132,03 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_157_BC_14 Convention de partenariat avec l’Association de Traitement des Batteries de La Réunion (ATBR) pour la collecte 121,35 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_158_BC_15 Convention relative à la récupération de lunettes en déchèterie avec l’association Once Again Reunion 105,72 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_159_BC_16 Acompte sur subventions aux organismes pour 2025 159,80 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_160_BC_17 Observatoire fiscal renouvellement de la convention de mutualisation en matière de fiscalité 117,16 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_161_BC_18 Constitution d'une avance de trésorerie du Budget Principal au budget annexe de l'Eau Potable 120,15 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_162_BC_19 Constitution d'une avance de trésorerie du Budget Principal au Budget Annexe de l'Assainissement des Eaux Usées 121,14 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_163_BC_20 Constitution d'une avance de trésorerie du Budget Principal au Budget Annexe des Ports de Plaisance Ouest 117,72 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_164_BC_21 Mise à jour du règlement relatif à l’attribution du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétion 124,68 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_165_BC_22 Instauration de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE) pour les fonctionnaires relevant de la fi 139,77 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_166_BC_23 Avance au T’COS pour la gestion des titres-restaurant pour 2025 143,98 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_167_BC_24 Ferme photovoltaïque Décharge Cambaie_Avenant 1 263,86 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_168_BC_25 Acquisition des terrains d'assiette des déchèteries situées sur la Commune de Saint-Paul 898,51 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download