Délibérations du Bureau Communautaire du 10 mars 2025


Publié le 17 mars 2025 à 15 h 32 min



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2025_001_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 16 décembre 2024 444,90 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_002_BC_2 ESS - Lauréats de l'Appel à Manifestation d’Intérêt 2025-2026 ESS du Territoire de l’Ouest 1,13 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_003_BC_3 Plan de financement du projet CAMELEON - 20 Auto réhabilitations Le Port 698,27 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_004_BC_4 Attribution de subvention au bricobus rural porté par les Compagnons Bâtisseurs de La Réunion sur la période 2025 911,44 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_005_BC_5 Attribution de subvention au projet d'Atelier Quartier Mobile porté par les Compagnons Bâtisseurs de La Réunion sur la période 2025 872,76 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_006_BC_6 Programme Local de l’Habitat – Mise en œuvre de la convention cadre 2024-2025 en faveur du logement social du Territoire de l'Ouest - Parcelle HO 1,37 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_007_BC_7 Programme Local de l’Habitat – Mise en œuvre de la convention cadre 2024-2025 en faveur du logement social du Territoire de l'Ouest - Parcelle AB 1,27 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_008_BC_8 Annulation de la délibération du bureau communautaire 2022_119_BC_19 et 2023_063_BC_6 - ZAE pointe des châteaux SAINT LEU 703,31 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_009_BC_9 Modification de la délibération du Bureau Communautaire 2022_128_BC_28 portant sur la validation de la candidature et la conclusion d’un bail à 795,81 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_010_BC_10 Modification de la délibération du Bureau Communautaire 2023_060_BC_3 portant sur la validation de la candidature et la conclusion d’un bail à 661,10 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_011_BC_11 Modification de la délibération du Bureau Communautaire 2023_062_BC_5 portant sur la validation de la candidature et la conclusion d’un bail à 664,99 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_012_BC_12 Attribution d’une subvention à l’association Hors Champs Réunion pour le financement du Festival International du Film de l’Océan Indien (FIFOI) 800,69 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_013_BC_13 Attribution d’une subvention à l’Office Central de la Coopération à l'Ecole (OCCE) pour financer les écoles lauréates de l’appel à projets Nout Z 738,64 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_014_BC_14 Convention de co-maîtrise d'ouvrage multi-partenaires pour le désensablement et l’entretien des atterrissements du lit mineur des ravines de Gran 969,04 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_015_BC_15 Création de pontons flottants dans le Port de plaisance de la Pointe des Galets – Validation du plan de financement 663,21 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_016_BC_16 Acquisition des emprises nécessaires au projet de réalisation de la zone d'activités Henri Cornu - Commune de Saint-Paul 1,92 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_017_BC_17 Transfert de compétence - Restitution de la plateforme de déchets végétaux de Cambaie par ILEVA à l'EPCI 993,06 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download