AP2023_107 Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Patrice ROCHECOUSTE, Responsable du service Patrimoine de la Direction des Travaux et du Patrimoine de la Communauté d’Agglomération TCO. Le présent arrêté abroge l’AP2023_018 du 18.01.2023.

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Publié le 11 octobre 2023 à 12 h 04 min

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AP2023_107-AR Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Patrice ROCHECOUSTE, Responsable du service Patrimoine de la Direction des Travaux et du Patrimoine de la Communauté d'Agglomération TCO. 332,50 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download