Publié le 10 juillet 2014 à 11 h 12 min
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Télécharger le compte-rendu du Conseil Communautaire du 07-07-2014
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ORDRE DU JOUR
I. POLE TERRITORIAL
1. VALORISATION ET ANIMATION DU TERRITOIRE
affaire n° 2014-052/BC3-001 : Signature de l’avenant de transfert au TCO de la convention relative à la définition des modalités d’intervention de l’unité des phares et balises de la Direction de la Mer Sud Océan Indien (DMSOI) et de la participation financière de la commune de Saint Leu à l’entretien et la maintenance des établissements de signalisation maritime (ESM) situés dans la commune de Saint-Leu.
2. ECONOMIE – INSERTION
affaire n° 2014-053/BC3-002 : Attribution d’une subvention à l’association An Gren kouler, dans le cadre de la mise en œuvre de l’atelier chantier d’insertion « Portes du Pays de Mafate, Fanm 3 kartyé ».
II. POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE
1. ENVIRONNEMENT
affaire n° 2014-054/BC3-003 : Attribution d’une subvention à l’ « association citoyens contre le Chick » (ACCC) pour le plan ravine des communes de la Possession et de Saint-Paul – année 2014.
affaire n° 2014-055/BC3-004 : Convention de mutualisation de service entre le TCO et la commune de Saint-Paul pour assurer la sensibilisation des usagers aux problématiques environnementales pour la période de janvier à juin 2013.
affaire n° 2014-056/BC3-005 : Approbation du plan de financement modifié relatif à l’acquisition de bio composteurs.
2. TRANSPORT
affaire n° 2014-057/BC3-006 : Signature d’une convention de transfert de maîtrise d’ouvrage et de financement entre la Région et le TCO pour l’aménagement d’une voirie entre la ZAE 2000 et l’échangeur RN1/RN1001.
III. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE
affaire n° 2014-058/BC3-007 : Coopération décentralisée : Participation du TCO à la coopération entre les communes de Tamatave (Madagascar) et Le Port.
IV. QUESTIONS DIVERSES
