Publié le 9 février 2021 à 14 h 07 min
I.SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
GEMAPI – EAU / ASSAINISSEMENT
- AFFAIRE N° 1 : Validation d’une demande de subvention et du plan de financement pour le poste de chargé de mission pour la mise en œuvre des Programmes d’Actions et de Préventions des Inondations (PAPI).
II.FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
RECETTES
- AFFAIRE N° 2 : Constitution d’une avance de trésorerie du budget principal au budget annexe de l’Eau.
III.DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
ÉCOCITE
- AFFAIRE N° 3 : Groupement d’Intérêt Public de l’Ecocité Réunionnaise, participation du TCO.
CONTRAT DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE
- AFFAIRE N° 4 : Préfiguration d’une plateforme d’innovation territoriale de l’Ouest, dans le cadre des dispositifs Territoire d’Industrie et Contrat de Transition Écologique Signature d’une convention de subvention avec l’ADIR.
IV.AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES
AFFAIRES GÉNÉRALES
- AFFAIRE N° 5 : Abonnement mutualisé à la base juridique Dalloz Collectivités.
RESSOURCES HUMAINES
- AFFAIRE N° 6 : Modification du tableau des effectifs par création de postes.
V.AMÉNAGEMENT, ÉCONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
PLANIFICATION, AMÉNAGEMENT URBAIN ET HABITAT
- AFFAIRE N° 7 : Approbation de la convention de partenariat 2021-2023 entre le TCO et l’AGORAH.
- AFFAIRE N° 8 : Convention entre le TCO et la Commune de le Port pour le financement des actions du Programme d’Investissement d’Avenir (PIA) dans le cadre du NPNRU Ariste Bolon-SIDR.
VI.SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
TRAVAUX ET PATRIMOINE
- AFFAIRE N° 9 : Protocole d’accord entre le TCO et la CCIR en vue du transfert à l’euro symbolique, de la Rue Boris Vian de la Zone artisanale du Port.
- AFFAIRE N° 10 : Régularisation et cession des parcelles CX 1410P au profit de la SEDRE dans le cadre de la réalisation du pôle médical à proximité de la ZA Eperon.
ENVIRONNEMENT
- AFFAIRE N° 11 : Signature de la convention du Pacte de Solidarité de Lutte Anti-Vectorielle avec le Conseil Départemental.
VII.Questions diverses
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| Compte rendu BC 01 02 2021 | 118,27 Ko | picture_as_pdf | Télécharger file_download |
