Bureau Communautaire – Séance du 05/12/2022


Publié le 19 décembre 2022 à 10 h 38 min



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2022_136_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 7 novembre 2022 95,45 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_137_BC_2 Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) : Avenant aux conventions de l'appel à projets Ateliers Chantiers Insertion 2021-2022 133,21 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_138_BC_3 Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) : Avenant au protocole signé entre l’Etat et le TCO 128,82 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2022_144_BC_4 133,10 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_139_BC_5 Conclusion d’un bail à construction avec la société XXX sur la parcelle BK 231 ZAC Environnement secteur ECOPARC 3,22 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_140_BC_6 Validation de la candidature et la conclusion d’un bail à construction avec la société XXX sur la parcelle BK 178 ZAC Environnement secteur ECOPARC 3,26 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_142_BC_7 Validation de l'octroi d'une subvention complémentaire à la Régie d'Enseignements Artistiques (REA) au titre de l'exercice 2022 251,82 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_143_BC_8A Validation d'un avenant n°1 à la convention signée entre le TCO et « l’association de gestion du Séchoir » au titre du « Leu Tempo Festival » pour l’année 2022 623,90 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_141_BC_9 Validation de la demande de co-financement pour le poste de chef projet dédié au Sentier Littoral Ouest auprès du Fonds Outremer (AFD) 135,78 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_145_BC_10 Plan de financement 2023 pour l'animation et le fonctionnement de TERH GAL OUEST 144,75 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_146_BC_12 ZAC CAMBAIE -OMEGA - Validation du contrat de quasi régie entre la communauté d’agglomération du Territoire de la Côte Ouest et la Société Publique Locale d’Aménagement « Grand Ouest » 137,56 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_148_BC_13 Demande de subvention FRAFU dans le cadre de la déclinaison opérationnelle du Plan d'Action Foncier Intercommunal 111,25 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_149_BC_14 Contrat de quasi-régie avec l’AGORAH pour l’appui à la révision du SCOT, sur le ZAN, les données territoriales et les relevés de terrain - « mission DATA » 133,05 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_150_BC_15 Convention entre le TCO et l’AGORAH pour la mise en œuvre d’un outil de gestion des dossiers du PILHI 110,44 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_151_BC_16 Zone d’activités économiques Henri Cornu – Approbation convention Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la société XXX 21,71 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_152_BC_17A Convention cadre du Plan Intercommunal de Lutte contre l'Habitat Indigne (PILHI) 2019-2025 : validation du plan de financement de l’ingénierie PILHI sur la période 1er Juillet 2022 au 30 Juin 2025 117,16 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_153_BC_18 Note Avenant au contrat de quasi-régie de l'observatoire du Programme Local de l'Habitat (PLH) 159,65 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_154_BC_19 Attribution d'une subvention de l'Office Français de la Biodiversité dans le cadre de l'appel à projets Te Me Um (Terres et mers ultramarines) 150,07 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_155_BC_20 Validation du plan de financement de l'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage de l'élaboration des Schémas Directeurs Intercommunaux de l'alimentation en eau potable, de l'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales urbaines. 133,65 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_156_BC_21 Signature d'un Avenant n°1 à la convention de CO-MAITRISE D'OUVRAGE entre le TCO et La Région dans le cadre des travaux sur la RN1E commune de Le Port 131,88 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_157_BC_22 Constitution d'une avance de trésorerie du budget principal au budget annexe de l'Eau Potable et au budget annexe de la Régie des Ports de Plaisance pour l'exercice 2023 124,68 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_158_BC_23 Acompte sur subventions aux organismes pour 2023 159,93 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download