Publié le 7 septembre 2021 à 13 h 53 min
TRAVAUX ET PATRIMOINE
- AFFAIRE N° 1 : Exercice du droit de préemption urbain sur délégation de la commune de Saint-Paul – parcelles AD 374-376-377-378 et 380 situées dans le secteur de Savannah.
EAU ET ASSAINISSEMENT
- AFFAIRE N° 2 : Signature d’un avenant à la convention de co-maîtrise d’ouvrage de travaux entre le TCO et la commune de Le Port.
ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE
- AFFAIRE N° 3 : Attribution d’une subvention à l’Association Réunion Metis pour la mise en œuvre de son plan d’actions 2021.
- AFFAIRE N° 4 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest (OTI Ouest) pour la réalisation des missions et la mise en œuvre de son programme d’actions, au titre de l’exercice 2021.
- AFFAIRE N° 5 : Attribution d’une subvention à l’ADIE (Association pour le Droit à l’Initiative Économique) pour l’année 2021.
- AFFAIRE N° 6 : Octroi d’une subvention à l’association Synergie Péi pour le développement et l’animation de la Démarche d’Ecologie Industrielle Territorialisée sur notre territoire pour l’année 2021.
- AFFAIRE N° 7 : Validation de principe d’une optimisation du foncier de la zone d’activités économiques d’ECOPARC Le Port.
- AFFAIRE N° 8 : Renouvellement du partenariat avec l’association Technopole de La Réunion pour l’année 2021.
FINANCES
- AFFAIRE N° 9 : Modification de la délibération n° 2020-053-BC-1 « Acompte sur subventions aux organismes pour 2021 » : autorisation de signature par un vice président du TCO.
PROGRAMMATION ET EXECUTION BUDGETAIRE
- AFFAIRE N° 10 : Révision de l’avance de trésorerie du budget principal vers le budget annexe de l’Eau.
RESSOURCES HUMAINES
- AFFAIRE N° 11 : Attribution d’une subvention au comité d’œuvres sociales du TCO, le T’COS, pour l’année 2021.
MOYENS GENERAUX
- AFFAIRE N° 12 : Régularisation d’autorisation de sortie de véhicules de l’inventaire du TCO en raison de leur état de vétusté.
Questions diverses
Document(s) téléchargeable(s)
| Nom du fichier | Poids | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| COMPTE_RENDU_BC_06 09 21 | 121,74 Ko | picture_as_pdf | Télécharger file_download |
