Publié le 1 octobre 2018 à 15 h 02 min
I. AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES
AFFAIRES GENERALES
- AFFAIRE N° 1 : Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’étude des documents numériques du TCO et des 5 communes membres en vue d’un système d’archivage électronique.
COOPERATION DECENTRALISEE
- AFFAIRE N° 2 : Première édition des rencontres Océan Indien de l’Association Internationale Villes et Ports.
RESSOURCES HUMAINES
- AFFAIRE N° 3 : Modification du tableau des effectifs par créations de postes.
II. AMENAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE
PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT
- AFFAIRE N° 4 : Demande de garantie d’emprunt de la SEMADER pour l’opération Bois de Sable – 45 LLTS au Port.
- AFFAIRE N° 5 : Demande de garantie d’emprunt de la SIDR pour l’opération La Palmeraie – 70 LLTS au Port.
- AFFAIRE N° 6 : Demande de garantie d’emprunt de la SIDR pour l’opération Beauchamp – 32 LLTS à Trois-Bassins.
- AFFAIRE N° 7 : Avenant n° 2 à la convention entre le TCO et la ville du Port pour le financement des travaux dans le cadre du programme de rénovation urbaine Lépervanche – Vergès – Voie Triomphale.
- AFFAIRE N° 8 : Demande de subvention de l’Agence Immobilière à Vocation Sociale (Agence Soleil) pour 2018.
ECONOMIE ET EMPLOI
- AFFAIRE N° 9 : Demande de subvention de la SEM GEM PORT DES MASCAREIGNES-LA HALLE pour l’organisation de Flore et Halle 2018.
MISSION LEADER ET DEVELOPPEMENT RURAL
- AFFAIRE N° 10 : Demande de financement 2018 de l’Association des Producteurs et Transformateurs Fermiers (APTF).
III. SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE
GEMAPI – EAU / ASSAINISSEMENT
- AFFAIRE N° 11 : Avis sur l’avenant 1 à la convention relative à la détermination de l’impact du projet de protection contre les crues des secteurs Ermitage-Les Bains Saline Les Bains sur les ressources en eau souterraine du secteur Trou d’Eau, sur la Commune de Saint-Paul.
TRANSPORT
- AFFAIRE N° 12 : Convention de mutualisation pour le transport d’élèves de l’école Victor Hugo à La Possession.
ENVIRONNEMENT
- AFFAIRE N° 13 : Attribution d’une subvention à l’Association des Solidaires de l’Économie Sociale pour le plan lutte anti-vectorielle sur le territoire de la commune de La Possession (Année 2018-2019).
- AFFAIRE N° 14 : Avenant à la convention de financement avec l’association Kaz Maron (modification du support de communication).
TRAVAUX ET PATRIMOINE
- AFFAIRE N° 15 : Signature d’une convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour le projet de réhabilitation du port de plaisance de Saint-Gilles avec la SPL Maraïna.
- AFFAIRE N° 16 : Signature d’une convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour les travaux de réaménagement et d’extension du port de plaisance de Saint-Leu avec la SPL Maraïna.
- AFFAIRE N° 17 : Transfert de compétence – mise à disposition du périmètre d’assiette des zones d’activité de la Commune de la Possession.
- AFFAIRE N° 18 : Transfert de compétence – mise à disposition du périmètre d’assiette des zones d’activité économique de la Commune de LE PORT.
- AFFAIRE N° 19 : Transfert de compétence – zone d’activités économiques – Procès-verbal de mise à disposition des biens patrimoniaux de la Commune de
SAINT PAUL
- AFFAIRE N° 20 : Transfert de compétence – mise à disposition du périmètre d’assiette des zones d’activité économique de la commune de SAINT LEU.
- AFFAIRE N° 21 : Zone ECOPARC – Cession de la parcelle BK 186 à l’entreprise SOLYNVEST (Filiale de SOLYRUB).
Questions diverses
Document(s) téléchargeable(s)
| Nom du fichier | Poids | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Compte rendu - Bureau Communautaire - Séance du 1 octobre 2018 | 150,10 Ko | picture_as_pdf | Télécharger file_download |
