Publié le 29 novembre 2016 à 14 h 56 min
ORDRE DU JOUR
I.SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE
TRAVAUX ET PATRIMOINE
- AFFAIRE N° 1 : Convention opérationnelle entre l’EPFR et le TCO concernant le portage pour le compte du TCO de 4 parcelles comprises dans le périmètre de la DUP, réserves foncières «Cambaie – Omega» – ECOCITE.
- AFFAIRE N° 2 : Protocole transactionnel avec Trois-Bassins Surfing, exploitant de l’aire d’accueil et de restauration du site de Trois-Bassins, en vue du remboursement des frais de carburant de son groupe électrogène.
II. FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
FINANCES
- AFFAIRE N° 3 : Cession du logiciel calliweb à CADI.
III. AMENAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE
PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT
- AFFAIRE N° 4 : Observatoire des loyers privés, subvention à l’AGORAH. .
- AFFAIRE N° 5 : Demande de subvention de l’Agence Immobilière à Vocation Sociale (Agence Soleil) pour 2016.
MISSION LEADER ET DEVELOPPEMENT RURAL
- AFFAIRE N° 6 : Validation du plan de financement pour l’animation du dispositif LEADER pour l’année 2016.
- AFFAIRE N° 7 : APTF (Association des Producteurs et Transformateurs Fermiers) : avenant de prolongation de la convention relative à la subvention 2016 du TCO.
IV. AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES
RESSOURCES HUMAINES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
- AFFAIRE N° 8 : Modification de tableau des effectifs par créations de postes.
- AFFAIRE N° 9 : Autorisation de signature de conventions de mise à disposition d’agents.
QUESTIONS DIVERSES
Document(s) téléchargeable(s)
| Nom du fichier | Poids | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Compte Rendu du Bureau Communautaire – Séance du 28 novembre 2016 | 313,06 Ko | picture_as_pdf | Télécharger file_download |
