Publié le 4 septembre 2018 à 10 h 31 min
Ordre du jour – Bureau Communautaire du 03/09/2018
I. FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
PROGRAMMATION ET EXECUTION BUDGETAIRE
- AFFAIRE N° 1 : Cession d’actions de la SPL TAMARUN appartenant au TCO au Département.
II. AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES
RESSOURCES HUMAINES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
- AFFAIRE N° 2 : Modification du tableau des effectifs par création de postes.
III. AMENAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE
ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE
- AFFAIRE N° 3 : Validation du projet d’immobilier d’entreprise «KYOTO» porté par la SODIAC
Conclusion d’une promesse de bail à construction avec la SODIAC sur la parcelle BK 197 – zone Ecoparc – Commune de Le Port, pour la réalisation du projet. - AFFAIRE N° 4 : Accord de principe sur la demande d’autorisation d’utilisation de voirie des porteurs de projet SAS Rubis et DMD/DMI sur la commune du PORT (parcelles adjacentes à la ZAC ECOPARC).
IV. SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE
REGIE DES PORTS
- AFFAIRE N° 5 : Demande de versement de la compensation de service public du TCO
pour l’équilibre des comptes 2018 de la Régie des ports de plaisance.
Questions diverses
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| Compte rendu - Bureau Communautaire - Séance du 3 septembre 2018 | 96,57 Ko | picture_as_pdf | Télécharger file_download |
