Publié le 8 juin 2022 à 8 h 59 min
ORDRE DU JOUR- BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 30/05/2022
I. AMENAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE
ZONES ECONOMIQUES
- AFFAIRE N° 1 : Validation du plan de financement pour le projet de création de zones de transit économique sur le secteur de Cambaie
- AFFAIRE N° 2 : Validation de la candidature et conclusion d’un bail à construction avec la Société PULP ECO sur la parcelle BK 198- zone Ecoparc – Commune de Le Port.
AMENAGEMENT, PLANIFICATION ET HABITAT
- AFFAIRE N° 3 : Attribution d’une subvention à l’association Allons Déor pour le projet de logements d’urgence intercommunaux 2022
- AFFAIRE N° 4 : Participation au BRICOBUS Quartiers de la Politique de la Ville porté par les Compagnons Bâtisseurs de La Réunion sur la période 2022
TOURISME ET CULTURE
- AFFAIRE N° 5 : Attribution des subventions Culture au titre de l’année 2022 « Dispositif Békali » – Axe Création
- AFFAIRE N° 6 : Octroi de la dotation annuelle à la Régie d’Enseignements Artistiques au titre de l’exercice 2022
- AFFAIRE N° 7 : Attribution des subventions culture au titre de l’année 2022 – lecture publique – Association LEAR
II. SERVICES TECHNIQUES
GESTION DES DECHETS ET DE L’ERRANCE ANIMALE
- AFFAIRE N° 8 : Proposition : Avenant pour les conventions associations intégrant le Contrat d’Engagement Républicain (CER)
- AFFAIRE N° 9 : Attribution d’une subvention à l’association REVEZ CRAPA pour le projet d’accompagnement à la stérilisation des animaux domestiques des propriétaires
III. AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES
RESSOURCES HUMAINES
- AFFAIRE N° 10 : Mise à jour des modalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation
- AFFAIRE N° 11 : Instances de dialogue social : Nouveau Comité Social Territorial et nouvelle Formation Spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail
- AFFAIRE N° 12 : Application des 1 607 heures et modalités d’accomplissement de la journée de solidarité
IV. AMENAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE
ECONOMIE ET INNOVATION
- AFFAIRE N° 13 : Lancement du marché d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) pour l’élaboration de la stratégie et plan d’action du TCO en faveur du développement de l’Économie Sociale et Solidaire (ESS)
- AFFAIRE N° 14 : Avenant aux conventions de l’appel à projets ACI 2021 second semestre.
Questions diverses
Document(s) téléchargeable(s)
| Nom du fichier | Poids | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| COMPTE_RENDU_BC 30 05 2022 | 184,98 Ko | picture_as_pdf | Télécharger file_download |
