Publié le 8 mai 2019 à 9 h 40 min
I.SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
ENVIRONNEMENT
- AFFAIRE N° 1 : Convention avec les associations de protection animale pour la cession d’animaux à titre gratuit de la fourrière animale du TCO.
- AFFAIRE N° 2 : Subvention a l’association des hauts de l’ouest (ASHO) dans le cadre du plan de lutte anti-vectorielle sur la commune de Saint-Paul – 2019.
- AFFAIRE N° 3 : Subvention a l’association aide et entraide aux Saint-Paulois (AEAS) dans le cadre du plan de lutte anti-vectorielle sur la commune de Saint-Paul – 2019.
- AFFAIRE N° 4 : Subvention a l’association comite d’insertion a la vie sociale Saint-Paul (CIVIS) dans le cadre du plan de lutte anti-vectorielle sur la commune de Saint-Paul – 2019.
TRANSPORT
- AFFAIRE N° 5 : Commande de bus à la centrale d’achat CATP.
II.AMÉNAGEMENT, ÉCONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
ÉCONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE
- AFFAIRE N° 6 : Conclusion d’un bail à construction avec la SCI KAPRI sur la parcelle HN 45, zone de Cambaie – Commune de Saint Paul.
- AFFAIRE N° 7 : Conclusion d’un bail à construction avec la SCI DJESER sur la parcelle HN 42, zone de Cambaie – Commune de Saint-Paul.
- AFFAIRE N° 8 : Attribution des subventions Culture au titre de l’année 2019 – Axe Diffusion.
PLANIFICATION, AMÉNAGEMENT URBAIN ET HABITAT
- AFFAIRE N° 9 : Passation d’un avenant n° 2 à la convention d’acquisition foncière n° 13 08 04 entre la commune de Saint-Leu, l’EPFR et le TCO.
III.Questions diverses
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|---|---|---|---|
| compte-rendu-bureau-communautaire--seance-du-6-mai-2019 | 103,15 Ko | picture_as_pdf | Télécharger file_download |
