Bureau Communautaire – Séance du 6 novembre 2017

  1. Accueil
  2. Le TCO
  3. Fonctionnement
  4. Les délibérations
  5. Délibérations du Bureau Communautaire
  6. Bureau Communautaire – Séance du 6 novembre 2017

Publié le 7 novembre 2017 à 11 h 36 min

ORDRE DU JOUR

I.AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE

  • AFFAIRE N° 1 : Attribution d’une subvention à l’association AMCOI pour la mise en œuvre d’un projet d’échanges et de rencontres culturelle avec Fort Dauphin.
  • AFFAIRE N° 2 : Attribution d’une subvention à l’association 974 Action pour l’organisation d’une manifestation sportive sur l’île Sainte-Marie (MADAGASCAR) dans le cadre de la coopération décentralisée entre le TCO et la commune urbaine de Sainte-Marie.
  • AFFAIRE N° 3 : Attribution d’une subvention à l’association AGEMA pour la mise en œuvre d’un projet artistique valorisant les échanges entre les scènes alternatives de l’océan Indien et le jumelage entre Durban et Le Port.

II.SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 4 : Acquisition d’un bus hybride.

REGIE DES PORTS

  • AFFAIRE N° 5 : Signature d’un contrat de prestations intégrées (CPI) avec la SPL Tamarun pour l’entretien d’espaces portuaires au port de Saint-Leu.
  • AFFAIRE N° 6 : Signature d’un contrat de prestations intégrées (CPI) avec la SPL Tamarun pour l’entretien d’espaces portuaires à la Pointe des galets.

TRAVAUX ET PATRIMOINE-ECOCITE

  • AFFAIRE N° 7 : Signature d’une convention d’éviction avec Monsieur GALAIS Jean-Pierre dans le cadre de son relogement hors du périmètre de la DUP CAMBAIE-OMEGA.

III. AMENAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE

PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 8 : Convention de Partenariat entre le TCO et l’AGORAH concernant une mission d’accompagnement à la concertation dans le cadre de l’élaboration du PLH3.
  • AFFAIRE N° 9 : Plateforme Territoriale de Rénovation Énergétique (PTRE) du parc privé : modification des modalités de mise en œuvre et validation de la convention entre l’ADEME et le TCO.

VALORISATION ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 10 : Création d’un bureau d’Information Touristique (BIT) à Mafate – La nouvelle.
  • AFFAIRE N° 11 : Signature d’un avenant n°1 à la Délégation de Service Public pour la gestion du camping Ermitage Lagon avec la SPL Tamarun.
  • AFFAIRE N° 12 : Adhésion au Groupement d’Intérêt Economique (GIE) Atout France, agence de développement touristique de La France, au titre de l’année 2017.
  • AFFAIRE N° 13 : Autorisation de signature d’une convention entre le TCO et Atout France pour une mission d’accompagnement dans le cadre de la mise en place d’une démarche de structuration du tourisme pour tous.
  • AFFAIRE N° 14 : Demande de subvention au titre du Contrat de ruralité 2017 pour l’acquisition de matériel et petits travaux de rénovation pour L’Espace Numérique et Artistique (LENA) de Trois-Bassins.
  • AFFAIRE N° 15 : Demande de subvention auprès de la Région Réunion pour les travaux de rénovation de l’Espace Numérique et Artistique (LENA) du Territoire de la Côte Ouest à Trois Bassins.

IV. QUESTIONS DIVERSES

ECOCITE

  • AFFAIRE N° 16 : Compte-rendu de la mission sur la création d’une SPLA d’Intérêt National Ecocité de la Réunion. 

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier Poids Type Téléchargement
Compte Rendu du Bureau Communautaire – Séance du 06-11-2017 122,49 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download