Conseil Communautaire – Séance du 16 mars 2017

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  6. Conseil Communautaire – Séance du 16 mars 2017

Publié le 16 juin 2017 à 8 h 28 min

I.SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 1 : Rapport Développement Durable 2016.

II.FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

FINANCES

  • AFFAIRE N° 2 : Présentation des orientations budgétaires 2017 du TCO.

RECETTES

  • AFFAIRE N° 3 : Proposition de désignation de 2 commissaires à la CDVLLP (Commission Départementale des Valeurs Locatives des Locaux Professionnels) et à la CDIDL (Commission Départementale des Impôts Directs Locaux).

III.DIRECTION GENERALE DES SERVICES

CONTROLE DE GESTION

  • AFFAIRE N° 4 : Désignation d’un représentant du TCO à la SPL MARAINA.
  • AFFAIRE N° 5 : Prise de participation de NEXA dans la Société OSCADI.

IV.AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

  • AFFAIRE N° 6 : Remplacement d’un conseiller communautaire de la commune de Saint-Paul au sein des commissions thématiques du TCO.

V.SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 7 : Remplacement d’un administrateur du TCO au sein de la SAEML CYCLEA.
  • AFFAIRE N° 8 : Désignation des représentants du TCO au sein du comité syndical du Syndicat Mixte de Traitement des Déchets de la région Sud et Ouest.

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 9 : Désignation d’un administrateur représentant le TCO au sein de la SEMTO.

REGIE DES PORTS

  • AFFAIRE N° 10 : Régie des ports de plaisance : Présentation des orientations budgétaires 2017 du budget annexe.
  • AFFAIRE N° 11 : Régie des ports de plaisance : Constitution de Conseils Portuaires distincts à chacun des ports.
  • AFFAIRE N° 12 : Création d’une S.E.M.O.P (Société d’Economie Mixte à Opération Unique) dans le cadre d’une mise en concurrence pour la modernisation des infrastructures et équipements des ports de plaisance du T.C.O ainsi que leur gestion et exploitation.

VI.AMENAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE

ECONOMIE ET EMPLOI

  • AFFAIRE N° 13 : Approbation du bilan de la concertation préalable à la réalisation de l’extension de la Zone d’Activité de la Pointe des Châteaux à Saint-Leu.

MISSION LEADER ET DEVELOPPEMENT RURAL.

  • AFFAIRE N° 14 : LEADER – Garantie du TCO pour l’avance de la subvention FEADER au titre des frais d’animation et de fonctionnement 2017 du groupe d’action locale Ouest.

PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 15 : Nouveau protocole d’accord 2017 relatif aux modalités de garantie des emprunts de logement social.
  • AFFAIRE N° 16 : Remplacement d’un délégué du TCO à l’Établissement Public Foncier de la Réunion (EPFR).

VALORISATION ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 17 : Réaménagement et extension du port de plaisance de Saint-Leu : Approbation du bilan de la concertation.

VII.QUESTIONS DIVERSES

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