Conseil Communautaire – Séance du 18 décembre 2017

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Publié le 19 décembre 2017 à 15 h 01 min

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

I. FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

PROGRAMMATION ET EXÉCUTION BUDGÉTAIRE

  • AFFAIRE N° 1 : Vote du Budget Primitif 2018 du TCO.
  • AFFAIRE N° 2 : Vote de la décision modificative n° 3 au budget 2017 du TCO.

FINANCES

  • AFFAIRE N° 3 : Admission en non valeur au titre de 2017.
  • AFFAIRE N° 4 : Fixation de l’Attribution de Compensation 2017.
  • AFFAIRE N° 5 : Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement au titre de 2017.
  • AFFAIRE N° 6 : Observatoire fiscal : Mutualisation.
  • AFFAIRE N° 7 : Adhésion au groupe Agence France Locale (AFL) et engagement de garantie première demande.

II. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

CONTRÔLE DE GESTION

  • AFFAIRE N° 8 : NEXA – Communication du rapport des élus administrateurs au titre de l’année 2016.

III. AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

RESSOURCES HUMAINES ET QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL

  • AFFAIRE N° 9 : Détermination des ratios promus/promouvables.

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • AFFAIRE N° 10 : Modification du règlement intérieur des assemblées.
  • AFFAIRE N° 11 : Rapport 2017 d’avancement du schéma de mutualisation.

INTERCOMMUNALITÉ

  • AFFAIRE N° 12 : Modification des statuts du TCO. Nouvelles compétences : Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) – Eau et Assainissement.

IV. AMÉNAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 13 : Compte rendu annuel d’activités de la convention publique d’aménagement de la ZAC Portail Saint-Leu année 2016 : Prolongation du traité de concession.

PLANIFICATION, AMÉNAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 14 : Validation des conditions et modalités d’accès du TCO et des communes au Système National d’Enregistrement de la demande sociale (SNE) au titre du dispositif de gestion partagée.
  • AFFAIRE N° 15 : Communication du rapport des élus administrateurs du TCO à la SEMADER au titre de l’année 2016.
  • AFFAIRE N° 16 : Communication du rapport des élus administrateurs du TCO à la SHLMR au titre de l’année 2016.

VALORISATION ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 17 : Présentation du rapport annuel 2016 relatif à l’exploitation du camping confiée à la SPL TAMARUN via une délégation de service public.
  • AFFAIRE N° 18 : Communication du rapport des élus représentant le TCO au sein du conseil d’administration de la SPL Tamarun au titre de l’exercice 2016.

V. SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 19 : Projet d’Itinéraires Privilégiés Cœur de Ville – Procédure de plan d’alignement partiel de la rue Leconte Delisle.

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 20 : Modalités de la concertation préalable pour le projet d’Itinéraire Privilégié Aimé Césaire sur la commune de Le Port.
  • AFFAIRE N° 21 : SEMTO – communication du rapport des élus administrateurs au titre de l’année 2016.
  • AFFAIRE N° 22 : Modification du règlement du réseau Kar‘ouest Mouv’.
  • AFFAIRE N° 23 : Bilan de la concertation publique sur l’opération « Itinéraire privilégié » Cœur de Ville.
  • AFFAIRE N° 24 : Présentation du rapport 2016 relatif à la DSP 2017-2024 du réseau kar’ouest.
  • AFFAIRE N° 25 : Présentation du rapport 2016 relatif à l’exploitation de la DSP 2007-2016 du réseau kar’ouest.
  • AFFAIRE N° 26 : Protocole transactionnel « contrat de PDU » avec la commune de Trois-Bassins.

GEMAPI – EAU / ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 27 : Remplacement d’un représentant du TCO au sein de la Commission Locale de l’Eau de l’Ouest (CLEO-SAGE OUEST).

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 28 : Présentation du rapport annuel 2016 de CYCLEA relatif à la délégation de service public d’exploitation du centre de tri.
  • AFFAIRE N° 29 : CYCLEA- Communication du rapport des élus administrateurs au titre de l’année 2016.
  • AFFAIRE N° 30 : Modification des statuts du Syndicat mixte de traitement de déchets des micro-régions Sud et Ouest de La Réunion, ILEVA.
  • AFFAIRE N° 31 : Instauration et modalités d’application de la redevance spéciale pour la gestion des déchets assimilés aux déchets ménagers.
  • AFFAIRE N° 32 : Fixation des tarifs de la fourrière animale.
  • AFFAIRE N° 33 : Désignation d’un administrateur du TCO au sein de la SAEML CYCLEA au titre de remplacement de Monsieur Laurent BRENNUS.

RÉGIE DES PORTS

  • AFFAIRE N° 34 : Port de plaisance de Saint-Leu : Tarification et conditions d’usage des services et des redevances domaniales à compter du 1er janvier 2018.
  • AFFAIRE N° 35 : Port de plaisance de la Pointe des Galets : Tarification et conditions d’usage des services, des outillages, et des redevances domaniales à compter du 1er janvier 2018.
  • AFFAIRE N° 36 : Désignation d’un représentant de la Commune de Saint-Leu au Conseil d’Exploitation des ports de plaisance du TCO.
  • AFFAIRE N° 37 : Budget Annexe 2018 de la Régie des Ports de Plaisance du TCO.

VI. QUESTIONS DIVERSES

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