Publié le 18 juin 2018 à 10 h 35 min
Pour faute de quorum, uniquement les 4 premières affaires ont été délibérées lors de ce conseil.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
I. FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
BUDGET
- AFFAIRE N° 1 : Présentation du rapport d’activités 2017 du TCO
- AFFAIRE N° 2 : Approbation du compte de gestion 2017 du TCO
- AFFAIRE N° 3 : Adoption du compte administratif 2017 du TCO et affectation du résultat
- AFFAIRE N° 4 : Décision Modificative n°2 au budget 2018 du TCO, valant budget supplémentaire
- AFFAIRE N° 5 : Création des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2018
FINANCES
- AFFAIRE N° 6 : Contractualisation financière du TCO avec l’État
- AFFAIRE N° 7 : Taxe de séjour: proposition d’évolution pour 2019
- AFFAIRE N° 8 : TASCOM 2019
- AFFAIRE N° 9 : Régularisation des conditions financières du transfert des policiers intercommunaux aux communes
II. AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES
- AFFAIRES GÉNÉRALES
- AFFAIRE N° 10 : Rapport annuel (2017) de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
- AFFAIRE N° 11 : Délégations au Bureau communautaire
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
- AFFAIRE N° 12 : Approbation du lieu de réunion du bureau communautaire
- AFFAIRE N° 13 : Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations
- AFFAIRE N° 14 : Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations
III. SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
ENVIRONNEMENT
- AFFAIRE N° 15 : Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
- AFFAIRE N° 16 : Validation du contrat 2018-2022 avec CITEO pour le soutien au tri des emballages ménagers
- AFFAIRE N° 17 : Validation du contrat 2018-2022 avec CITEO pour le soutien au tri du papier
TRANSPORT
- AFFAIRE N° 18 : Modification du règlement des transports scolaires du TCO
- AFFAIRE N° 19 : Protocole d’accord transactionnel Chemin Diale Saint-Leu
- AFFAIRE N° 20 : Bilan de la concertation sur le projet IP « Aimé Césaire » – Commune de Le Port
- AFFAIRE N° 21 : Simplification de la gamme tarifaire pour les transports scolaires
- AFFAIRE N° 22 : Signature d’un avenant n° 2 à la DSP kar’ouest
TRAVAUX ET PATRIMOINE-ÉCOCITÉ
- AFFAIRE N° 23 : Remise gracieuse de loyer dans le cadre de l’opération de relogement DUP Cambaie _projet d’aménagement urbain Ecocité
RÉGIE DES PORTS
- AFFAIRE N° 24 : Modifications des statuts de la Régie des ports de plaisance du TCO. Modalités de convocation du Conseil d’Exploitation.
- AFFAIRE N° 25 : Adoption du compte financier 2017 de la Régie des Ports de Plaisance du TCO, du compte de gestion du receveur et affectation du résultat
- AFFAIRE N° 26 : Vote de la Décision Modificative n°1 du budget annexe 2018 de la Régie des ports de plaisance du TCO, valant Budget Supplémentaire
- AFFAIRE N° 27 : Prise en charge des reprofilages de sable en embouchure de la Ravine Saint-Gilles
IV. AMÉNAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
PLANIFICATION, AMÉNAGEMENT URBAIN ET HABITAT
- AFFAIRE N° 28 : Avis sur le PLU GRENELLE de la commune de la Possession arrêté le 14 mars 2018
- AFFAIRE N° 29 : Validation de la Convention Intercommunale d’Attribution
- AFFAIRE N° 30 : Validation du Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information du Demandeur (PPGDID)
V. QUESTIONS DIVERSES
Pour faute de quorum, uniquement les 4 premières affaires ont été délibérées lors de ce conseil.
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| Compte rendu du Conseil Communautaire – Séance du 18 juin 2018 | 83,68 Ko | picture_as_pdf | Télécharger file_download |
