Publié le 25 octobre 2021 à 14 h 31 min
ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE
- AFFAIRE N° 1 : Autorisation de modification des statuts de l’Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest (OTI OUEST) concernant le «fonctionnement du comité de direction» : organisation des comités de direction en visio-conférence et validation des votes à distance.
PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT
- AFFAIRE N° 2 : Demande de garantie d’emprunts modificative d’une ligne de prêt pour l’opération Cannelle – 30 LLTS de la SIDR sur la commune de Trois-Bassins.
- AFFAIRE N° 3 : Déploiement du programme ZESTE (Zones Outre-mer Solidaires pour la Transition Énergétique) sur le TCO et convention de mise en œuvre.
TRANSPORT
- AFFAIRE N° 4 : Convention relative à l’accès aux transports scolaires pour des lycéens en internat au lycée Agricole Boyer de La Giroday à Sans Souci et scolarisés au lycée Saint-François Xavier.
- AFFAIRE N° 5 : Présentation du rapport 2020 relatif à la DSP 2016-2024 du réseau kar’ouest.
ENVIRONNEMENT
- AFFAIRE N° 6 : Nouvelles modalités d’accès au dispositif de la stérilisation animale pour la population.
CONSEIL DE DEVELOPPEMENT ET PROJET DE TERRITOIRE
- AFFAIRE N° 7 : Modalités de relance du Conseil de développement du TCO.
CONTRAT DE TRANSITION ECOLOGIQUE
- AFFAIRE N° 8 : Bilan intermédiaire de la co-construction du label Ville Durable Innovante et validation de la phase test du label.
COMMANDE PUBLIQUE
- AFFAIRE N° 9 : Modification du guide interne fixant les modalités de publicité et les procédures de passation des marchés sans publicité ni mise en concurrence et ceux passés en procédure adaptée.
RESSOURCES HUMAINES
- AFFAIRE N° 10 : Mise à disposition d’agents auprès des communes de Trois-Bassins, de Saint-Paul et de Saint-Leu.
CONTROLE DE GESTION
- AFFAIRE N° 11 : Rapport de la CRC comportant les observations définitives relatives à la vérification des comptes, au contrôle des comptes et la gestion de la SPL TAMARUN.
PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT
- AFFAIRE N° 12 : Désignation du représentant du TCO au Conseil d’Administration du Parc National suite à la démission du représentant titulaire.
AFFAIRE GENERALE
- AFFAIRE N° 13 : Désignation du Directeur « par intérim » de la régie communautaire d’Eau et Assainissement La Créole.
- AFFAIRE N° 14 : Présentation « Boitiers de vote électronique ».
- AFFAIRE N°15 : Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations.
Document(s) téléchargeable(s)
| Nom du fichier | Poids | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| COMPTE_RENDU_CC 18 10 2021 | 144,58 Ko | picture_as_pdf | Télécharger file_download |
