Publié le 21 décembre 2018 à 18 h 09 min
I. AMÉNAGEMENT, ÉCONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
ÉCONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE
- AFFAIRE N° 1 : Définition de l’intérêt communautaire en matière de politique locale du commerce et de soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire.
- AFFAIRE N° 2 : Présentation du rapport annuel relatif à l’exploitation du camping confiée à la SPL TAMARUN, pour la 2ème année de délégation de service public.
- AFFAIRE N° 3 : Communication du rapport des élus représentant le TCO au sein du conseil d’administration de la SPL Tamarun au titre de l’exercice 2017.
- AFFAIRE N° 4 : Signature d’une convention d’objectifs pluriannuelle et multipartenariale 2018-2020 avec l’association le Théâtre des Alberts.
II. SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
TRANSPORT
- AFFAIRE N° 5 : Présentation du rapport 2017 relatif à la DSP 2017-2024 du réseau kar’ouest.
- AFFAIRE N° 6 : Signature d’un avenant n°3 à la DSP kar’ouest.
- AFFAIRE N° 7 : Signature d’un avenant à la convention-cadre relative à la dotation financière en faveur des transports scolaires extramuros.
ENVIRONNEMENT
- AFFAIRE N° 8 : Présentation du rapport annuel 2017 de CYCLEA relatif à la délégation de service public d’exploitation du centre de tri.
- AFFAIRE N° 9 : Validation des tarifs 2019 relatifs à la Redevance Spéciale.
III. QUESTIONS DIVERSES
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| Compte rendu -Conseil Communautaire – Séance du 21 décembre 2018 | 98,64 Ko | picture_as_pdf | Télécharger file_download |
