Publié le 11 mars 2015 à 13 h 46 min
ORDRE DU JOUR
I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. ECOCITE
AFFAIRE N° 2015-001/CC1-001 : Délégation au Bureau Communautaire de l’autorisation de signature de protocoles de Projet Urbain Partenarial dans le cadre de l’opération d’aménagement importante Ecocité insulaire et tropicale
II. POLE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
1. AMÉNAGEMENT –PLANIFICATION ET PROSPECTIVE
AFFAIRE N° 2015-002/CC1-002 : Avis du TCO sur le Plan de Prévention des Risques naturels (PPRn) prévisibles (inondation et mouvement de terrain) de la commune de Saint-Leu
AFFAIRE N° 2015-003/CC1-003 : PILHI : Mise en œuvre du dispositif Opération GRoupée d’Améliorations Légères (OGRAL)
2. ECONOMIE-INSERTION
AFFAIRE N° 2015-004/CC1-004 : Validation du protocole entre l’Etat et le TCO pour la mise en œuvre du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) d’agglomération pour la période 2014/2020
III. POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE
1. ENVIRONNEMENT
AFFAIRE N° 2015-005/CC1-005 : KOMPACTALI : fixation d’une tarification pour les cartes d’accès de remplacement
IV. QUESTIONS DIVERSES
AFFAIRE N° 2015-006/CC1-006 : Compte rendu des décisions prises par le bureau communautaire dans le cadre des délégations
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|---|---|---|---|
| Compte rendu du Conseil Communautaire du 23 février 2015 | 314,26 Ko | picture_as_pdf | Télécharger file_download |
