Conseil Communautaire – Séance du 24 Juillet 2020

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  5. Délibérations du Conseil Communautaire
  6. Conseil Communautaire – Séance du 24 Juillet 2020

Publié le 25 juillet 2020 à 7 h 16 min

I.AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

  • AFFAIRE N° 1 : Délégations au Président.
  • AFFAIRE N° 2 : Délégations au Bureau communautaire.

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • AFFAIRE N° 3 : Création de la Conférence Des Maires.
  • AFFAIRE N° 4 : Création des commissions thématiques.
  • AFFAIRE N° 5 : Désignation des membres de la Commission Affaires Générales.
  • AFFAIRE N° 6 : Désignation des membres de la Commission Aménagement et Logement.
  • AFFAIRE N° 7 : Désignation des membres de la Commission Economie, Tourisme, Culture et Politique de la ville.
  • AFFAIRE N° 8 : Désignation des membres de la Commission Environnement.
  • AFFAIRE N° 9 : Désignation des membres de la Commission Mobilités.
  • AFFAIRE N° 10 : Désignation des membres de la Commission Eau, Assainissement et GeMAPI.

COMMANDE PUBLIQUE

  • AFFAIRE N° 11 : Élection de la Commission d’Appel d’Offres.
  • AFFAIRE N° 12 : Élection des membres de la Commission de concession et de Délégation de Service Public et condition de dépôt des listes pour les élections des membres.

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • AFFAIRE N° 13 : Règlement intérieur des assemblées.
  • AFFAIRE N° 14 : Désignation d’un représentant du TCO au sein de l’Association des Maires de la Réunion (AMDR).

CONTRAT DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE

  • AFFAIRE N° 15 : Désignation des représentants du TCO au sein de la Commission Consultative Paritaire du Syndicat Intercommunal d’Electricité de La Réunion (SIDELEC).
  • AFFAIRE N° 16 : Désignation d’un représentant du TCO au sein du Conseil d’Administration de la SPL « HORIZON REUNION ».
  • AFFAIRE N° 17 : Désignation d’un représentant du TCO au Conseil d’orientation de l’Observatoire Énergie Réunion.

ÉCOCITE

  • AFFAIRE N° 18 : Désignation de représentants du TCO au sein du Conseil d’Administration et de l’Assemblée Générale du Groupement d’Intérêt Public « GIP Ecocité ».

II.AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 19 : Indemnités de fonction des élus.
  • AFFAIRE N° 20 : Modulation des indemnités des élus communautaires.

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • AFFAIRE N° 21 : Modalités de fonctionnement des groupes d’élus.
  • AFFAIRE N° 22 : Attribution d’une indemnité pour le remboursement des frais d’aide à la personne engagés par les élus communautaires.
  • AFFAIRE N° 23 : Attribution d’une indemnité pour le remboursement des frais de déplacement des élus communautaires au titre de leur participation aux séances et réunions du TCO.

III.FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

CONTRÔLE DE GESTION

  • AFFAIRE N° 24 : Désignation des administrateurs du TCO au sein de NEXA (ex SR21).

IV.SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 25 : Désignation des représentants du TCO pour l’Assemblée Générale, pour l’Assemblée Spéciale de la SPL MARAINA.

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 26 : Désignation des représentants du TCO aux conseils d’administration des établissements scolaires du second degré.
  • AFFAIRE N° 27 : Désignation des représentant(e)s du TCO au conseil d’administration de la SEMTO.

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 28 : Désignation des administrateurs du TCO au sein de CYCLEA.
  • AFFAIRE N° 29 : Désignation des représentants du TCO au Comité syndical du Syndicat Mixte de Traitement des Déchets de la Région Sud et Ouest ILEVA.

RÉGIE DES PORTS

  • AFFAIRE N° 30 : Désignation des représentants au sein de la Régie des Ports de Plaisance.
  • AFFAIRE N° 31 : Désignation des représentants au sein des Conseils Portuaires de la Régie des Ports de Plaisance.

GEMAPI – EAU / ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 32 : Désignation des représentants du TCO au sein de la SEMOP « Eaux de la Possession ».
  • AFFAIRE N° 33 : Désignation des représentants du TCO au sein du Conseil d’Administration de la Régie Communautaire d’eau et d’assainissement La Créole.

V.AMÉNAGEMENT, ÉCONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

PLANIFICATION, AMÉNAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 34 : Désignation des administrateurs du TCO au sein de la SHLMR.
  • AFFAIRE N° 35 : Désignation d’un censeur au sein de la SEMADER.

ÉCONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 36 : Désignation des représentants du TCO au sein de la Régie d’Enseignements Artistiques (REA) du TCO.
  • AFFAIRE N° 37 : Désignation des représentants du TCO au sein de la Société Publique Locale (SPL) TAMARUN.
  • AFFAIRE N° 38 : Désignation des représentants du TCO au sein de l’Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest (OTI Ouest).
  • AFFAIRE N° 39 : Désignation du représentant du TCO au sein de l’Ile de la Réunion Tourisme (IRT).

MISSION LEADER ET DÉVELOPPEMENT RURAL

  • AFFAIRE N° 40 : TERH GAL OUEST : désignation de son Président et des représentants du TCO au comité de programmation.
  • AFFAIRE GÉNÉRALE
  • AFFAIRE N° 41 : Création d’un conseil de développement.
  • AFFAIRE N° 42 : Pacte de gouvernance.
  • AFFAIRE N° 43 : Informations des élus communautaires et municipaux.

    VI.Questions diverses

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Procès verbal de l’élection des membres de la commission d'appel d'offres - 27-07-2020 279,77 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Procès verbal de l’élection des membres de la commission concession et de délégation de service public et condition de dépôt des listes pour l’élection de ses membres - 24 07 20 278,07 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Compte rendu CC du 24 07 2020 287,29 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download