Conseil Communautaire – Séance du 28 septembre 2020

  1. Accueil
  2. Le TCO
  3. Fonctionnement
  4. Les délibérations
  5. Délibérations du Conseil Communautaire
  6. Conseil Communautaire – Séance du 28 septembre 2020

Publié le 29 septembre 2020 à 9 h 03 min

  • AFFAIRE N° 1 : Affectation des résultats 2019 du TCO.
  • AFFAIRE N° 2 : Vote des budgets supplémentaires du TCO: Budget principal, budget de la GEMAPI, budget de la Régie des ports de plaisance et autres dispositions budgétaires au titre de 2020.
  • AFFAIRE N° 3 : Commission Intercommunale des Impôts Directs : proposition de la liste des commissaires.
  • AFFAIRE N° 4 : Adoption du règlement intérieur de la Commission d’Appel d’Offres et de la Commission de Concession et Délégation de Service Public.
  • AFFAIRE N° 5 : Lancement des « Ateliers des territoires », en vue de procéder à l’actualisation du Projet de territoire du TCO.
  • AFFAIRE N° 6 : Principe de mise en place d’une brigade intercommunale de l’environnement.
  • AFFAIRE N° 7 : Charte de partenariat avec VHU Réunion concernant la résorption des véhicules abandonnés.
  • AFFAIRE N° 8 : Demande d’avis de la Commune du Port sur la dérogation au principe du repos dominical pour la société « Pergolas des Iles » et la Société SUDECO (Association Foncière Urbaine Libre du Cap Sacré Cœur).
  • AFFAIRE N° 9 : Demande de garantie d’emprunt de la SIDR pour l’opération Cannelle – 30 LLTS à Trois-Bassins.
  • AFFAIRE N° 10 : Désignation des représentants du TCO à la Fédération Nationale des Schémas de Cohérence Territoriale.
  • AFFAIRE N° 11 : Désignation du représentant du TCO au sein de la Fédération Réunionnaise de Tourisme (FRT).
  • AFFAIRE N° 12 : Désignation du représentant du Territoire de la Côte Ouest (TCO) au sein de l’association « Club Croisière de La Réunion ».
  • AFFAIRE N° 13 : Désignation des représentants du TCO au sein des instances de la Réserve Naturelle Nationale Marine de La Réunion.
  • AFFAIRE N° 14 : Représentant(e) du TCO aux assemblées générales de la SEMTO.
  • AFFAIRE N° 15 : Remplacement d’un représentant du TCO au Conseil d’Administration de la Régie d’Enseignements Artistiques (REA) et modification des statuts portant sur la composition du Conseil d’Administration.
  • AFFAIRE N° 16 : Modifications des statuts de la Régie des ports de plaisance du TCO
    Modalités de fonctionnement du Conseil d’Exploitation.
  • AFFAIRE N° 17 : Information préalable au renouvellement de la mise à disposition d’un agent auprès de la Régie des Ports de Plaisance.
  • AFFAIRE N° 18 : Mise à disposition à titre gracieux d’un agent auprès de la commune de Trois-Bassins.
  • AFFAIRE N° 19 : Droit à la formation des élus.
  • AFFAIRE N° 20 : PLIE, présentation du bilan 2019 et proposition de programmation 2020.
  • AFFAIRE N° 21 : Compte-rendu annuel d’activité de la convention publique d’aménagement de la ZAC Environnement – Ecoparc Le Port – Année 2019.
  • AFFAIRE N° 22 : Signature de l’avenant au contrat 2018-2022 avec CITEO pour les soutiens au tri des emballages ménagers.
  • AFFAIRE N° 23 : Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations.

Questions diverses

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier Poids Type Téléchargement
COMPTE_RENDU_CC 28 09 2020 173,02 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download