Conseil Communautaire – Séance du 31 octobre 2016

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Publié le 31 octobre 2016 à 13 h 11 min

ORDRE DU JOUR

I.AFFAIRES GENERALES

INTERCOMMUNALITÉ

  • Affaire N° 1 : Modifications des statuts du TCO : intégration des nouvelles compétences Loi NOTRe.

II.POLE RESSOURCES

FINANCES

  • Affaire N° 2 : Cession d’actions détenues par le TCO au sein du capital de Cycléa au Syndicat Mixte ILEVA.
  • Affaire N° 3 : CYCLEA: communication du rapports des élus administrateurs au titre de l’année 2015.
  • Affaire N° 4 : TAMARUN: communication du rapports des élus administrateurs au titre de 2015.
  • Affaire N° 5 : SHLMR: communication du rapport des élus administrateurs au titre de l’année 2015.

III.POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

AMENAGEMENT– PLANIFICATION ET PROSPECTIVE

  • Affaire N° 6 : Demande de garantie d’emprunts de la SHLMR pour l’opération Longanis – 41 LLTS à Saint-Paul.
  • Affaire N° 7 : Demande de garantie d’emprunts de la SIDR pour l’opération ELEANOR – 60 LLTS à Saint-Leu.
  • Affaire N° 8 : Demande de garantie d’emprunts de la SEMADER pour l’opération les Lataniers Bleus – 62 LLTS à la Possession.
  • Affaire N° 9 : Désignation du délégué suppléant du TCO à la Commission Cœur Habité du Parc National.

VALORISATION ET ANIMATION DU TERRITOIRE

  • Affaire N° 10 : Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation publique pour le réaménagement et l’extension du port de plaisance de Saint-Leu       .

ECONOMIE – INSERTION

  • Affaire N° 11 : Programme LEADER 2014 – 2020 : Signature de la convention de mise en œuvre.

REGIE DES PORTS DE PLAISANCE

  • Affaire N° 12 : Vote de la décision modificative n°1 au budget primitif annexe 2016 de la Régie des Ports de Plaisance.

IV.POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE

ENVIRONNEMENT

  • Affaire N° 13 : Validation de la participation du TCO au plan de lutte contre l’errance animale sur le territoire de la Réunion.
  • Affaire N° 14 : Présentation du rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets_ ILEVA.
  • Affaire N° 15 : Présentation du rapport annuel 2015 relatif à l’exploitation du centre de tri confiée à CYCLEA via DSP.
  • Affaire N° 16 : Désignation des membres de la commission spécifique d’analyse et classement des projets reçus dans le cadre de la relance de l’appel à projet pour la réalisation d’une ferme photovoltaïque sur l’ancienne décharge de Cambaie.

TRANSPORT

  • Affaire N° 17 : Présentation du rapport 2015 relatif à l’exploitation de la DSP Transports confiée à la SEMTO.

V.QUESTIONS DIVERSES

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