Conseil Communautaire – Séance du 5 février 2018

  1. Accueil
  2. Le TCO
  3. Fonctionnement
  4. Les délibérations
  5. Délibérations du Conseil Communautaire
  6. Conseil Communautaire – Séance du 5 février 2018

Publié le 5 février 2018 à 15 h 10 min

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

I. FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

FINANCES

  • AFFAIRE N° 1 : Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations: principe d’instauration d’une taxe GEMAPI.
  • AFFAIRE N° 2 : Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) – Fixation du produit de la taxe GeMAPI.
  • AFFAIRE N° 3 : Vote des taux de la fiscalité directe locale au titre de 2018.

BUDGET

  • AFFAIRE N° 4 : vote de la décision modificative n°1 au budget 2018 du TCO.
  • AFFAIRE N° 5 : Vote du Budget Annexe 2018 GEMAPI.

II. AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • AFFAIRE N° 6 : Election du 1er Vice-Président.
  • AFFAIRE N° 7 : Remplacement d’un membre de la Commission Affaires Générales.
  • AFFAIRE N° 8 : Calendrier 1er semestre 2018 : conseil, bureau, commissions.

III. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

CONTRÔLE DE GESTION

  • AFFAIRE N° 9 : NEXA – Remplacement d’un élu représentant le TCO au sein de NEXA.

ECOCITÉ

  • AFFAIRE N° 10 : Inscription de l’opération d’aménagement «Cambaie-Omega» dans la labellisation «EcoQuartier» et signature de la Charte «EcoQuartier ».

IV. AMÉNAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

MISSION LEADER ET DÉVELOPPEMENT RURAL

  • AFFAIRE N° 11 : LEADER – Garantie du TCO pour l’avance de la subvention FEADER au titre des frais d’animation et de fonctionnement 2018 de TERH GAL OUEST.

VALORISATION ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 12 : Validation de la dénomination de l’Ecole Artistique Intercommunale de l’Ouest.
  • AFFAIRE N° 13 : Remplacement d’un représentant du Territoire de la Côte Ouest (TCO) siégeant au conseil d’administration de la société publique locale Ouest Territoire Evènementiel (SPL OTE).

PLANIFICATION, AMÉNAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N°14 : Désignation des délégués du TCO à l’Établissement Public Foncier de la Réunion (EPFR).
  • AFFAIRE N°15 : Désignation des représentants du TCO pour l’Assemblée Spéciale et pour le Conseil d’Administration de la SPL Maraina.
  • AFFAIRE N° 16 : Avis du TCO sur le Plan de Prévention des Risques Littoraux (PPRL) de la commune de Saint-Paul.

V. SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

RÉGIE DES PORTS

  • AFFAIRE N° 17 : Désignation des représentants du TCO au conseil de surveillance et au conseil de développement du Grand Port Maritime.
  • AFFAIRE N° 18 : Désignation d’un représentant de la Commune de Saint-Paul au Conseil d’Exploitation des ports de plaisance du TCO.
  • AFFAIRE N° 19 : Port de Plaisance de Saint-Leu : Tarifications pour autorisations d’occupations temporaires de commerces ambulants en périphérie de la rondavelle du port tous les dimanches soirs.

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 20 : Evolution de la gamme tarifaire du réseau kar’ouest.
  • AFFAIRE N° 21 : Signature d’un avenant à la DSP kar’ouest.

VI. QUESTIONS DIVERSES

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier Poids Type Téléchargement
Compte rendu du Conseil Communautaire – Séance du 5 février 2018 124,86 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download