Publié le 7 avril 2016 à 11 h 01 min
ORDRE DU JOUR
I. POLE RESSOURCES
FINANCES
- AFFAIRE N° 1 : Vote des taux de la fiscalité directe locale au titre de 2016.
- AFFAIRE N° 2 : Vote du budget primitif 2016 du TCO.
II.AFFAIRES GENERALES
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
- AFFAIRE N° 3 : Modification du règlement intérieur du TCO.
- AFFAIRE N° 4 : Élection d’un membre du bureau communautaire.
III. POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE
ENVIRONNEMENT
- AFFAIRE N° 5 : Désignation d’un représentant du TCO au Conseil d’orientation de l’Observatoire Energie Réunion.
IV. POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
AMENAGEMENT– PLANIFICATION ET PROSPECTIVE
- AFFAIRE N° 6 : Demande de garantie d’emprunts de la SHLMR pour l’opération Pépinière 8 PLS au Port.
VALORISATION ET ANIMATION DU TERRITOIRE
- AFFAIRE N° 7 : Budget annexe 2016 de la Régie des Ports de Plaisance.
V. QUESTIONS DIVERSES
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
- AFFAIRE N° 8 : Compte rendu des décisions exécutées par le Président dans le cadre des délégations.
- AFFAIRE N° 9 : Compte-rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations.
Note distribuée en séance :
- AFFAIRE N° 10 : Désignation des représentants du TCO au sein de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial.
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|---|---|---|---|
| COMPTE RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 AVRIL 2016 | 352,17 Ko | picture_as_pdf | Télécharger file_download |
