Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 03 juin 2024


Publié le 20 juin 2024 à 16 h 27 min



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2024_029_BC_1 Approbation du PV du BC du 8 avril 2024 422,17 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_030_BC_2 Convention pluriannuelle 2024-2025 avec la MIO pour son projet Attitudes pro la dosse attitude et attribution d'une subvention 2024 727,59 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_031_BC_3 ESS_Attribution d'une subvention à l'association NOUT MONE pour le développement d'une monnaie locale sur le Territoire de l'Ouest 934,80 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_032_BC_4 ESS_Attribution d'une subvention à l'association BWA DE SENTEUR pour le projet de Tiers lieu sur la commune de La Possession 788,81 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_033_BC_5 Attribution d'une subvention à l'association Allons Déor pour le Dispositif Logement d'Urgence Intercommunal - Prorogation pour 2024-2025 1,04 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_034_BC_6 Recherche de cofinancements et engagement du contrat de Recherche et de Développement avec l’institut pour la transition énergétique EFFICACITY 1,05 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_035_BC_7 Plan de financement Appel à projet France 2030 du futur pôle territorial des Industries Créatives de l'Image et du Son porté par 841,26 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_036_BC_8 Attribution d'une subvention à l’Association pour le Droit à l’Initiative Économique (l'ADIE) pour l'année 2024 1,02 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_037_BC_10 Attribution de la subvention du Territoire de l'Ouest pour l'organisation de La journée de la mer par le Cluster Maritime 853,73 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_038_BC_9 Attribution d'une subvention à l’Association Initiative Réunion pour l'année 2024 1,05 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_039_BC_11 Attribution d'une subvention à l'Ecole d'Architecture de La Réunion pour la réalisation du projet Lisière, écotone, frange urbaine et coupure d'urbanisati 855,30 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_040_BC_12 Octroi de la dotation annuelle à l’École Artistique Intercommunale de l'Ouest (EAIO) au titre de l’exercice 2024 2,32 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_041_BC_13 Attribution des subventions culturelles au titre de l’année 2024 – Dispositif de soutien aux salles de diffusion du spectacle vivant 1,80 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_042_BC_14 Attribution des subventions culturelles au titre de l’année 2024 - Dispositif de soutien aux festivals 2,97 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_043_BC_15 Attribution des subventions Culture au titre de l’année 2024 « Dispositif Békali » – Axe Création 1,38 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_044_BC_16 Octroi d’une subvention à l’association UNIS VERS CITE PEI dans le cadre d'un projet culturel avec RATANDA en AFRIQUE DU SUD 1,50 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_045_BC_17 Validation plan de financement définitif_Elaboration du Plan opérationnel de Gestion des Sédiments (PGS) à l’échelle du littoral du Territoire de l'Ouest 979,65 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_046_BC_18 Validation du plan de financement définitif pour le déploiement d’un outil de suivi participatif du trait de côte – COASTSNAP 1,17 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_047_BC_19 Validation du plan de financement définitif concernant les travaux de modernisation des réseaux d'eaux usées de la RN1A sur la Commune de Saint-Leu 1,06 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_048_BC_20 Validation plan de financement_Elaboration des Schémas Directeurs Intercommunaux de l'eau potable, de l'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales 1,20 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_049_BC_21 Contrat territorial pour les Articles de Bricolage et de Jardin (ABJ) 2022-2027 1,12 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_050_BC_22 Contrat territorial pour les articles de jouets 1,09 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_051_BC_23 Contrat relatif à la prise en charge des Déchets issus des Eléments d’Ameublement 2024-2029 1,08 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_052_BC_24 Octroi d'une subvention à trois associations dans le cadre de la lutte antivectorielle sur la commune de St-Paul pour l'année 2024 1 004,49 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_053_BC_25 Octroi d'une subvention à l'AGIDESU dans le cadre de la lutte antivectorielle sur La Possession pour l'année 2024 725,47 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_054_BC_26 Attribution d’une subvention à l’association Renyon Viv Ensamb Ek Zanimo - Collectif Réunionnais Assistance et de Protection des Animaux (REVEZ-CRAPA) pour 1,12 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_055_BC_27 Plan de financement_Convention Agence Française du Développement - Transport par câble 656,32 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_056_BC_28 Plan de financement_Convention Agence Française du Développement - Restructuration réseaux 736,66 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_057_BC_29 Approbation de la convention de co-maîtrise d’ouvrage entre le Grand Port Maritime De La Réunion et les Ports de Plaisance Ouest pour les travaux de raccor 1,48 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_058_BC_30 Projet ZAC Ecocité Phaonce- Signature d'une promesse de vente portant sur des emprises des parcelles AB 506 - 567 - 568 appartenant à un propriétaire privé 1,79 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_059_BC_31 Projet Ecocité Cambaie-Oméga - Signature de la 6ème convention opérationnelle avec l'EPFR en vue du portage foncier d'un terrain de Cambaie 1,62 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_060_BC_32 Mise à disposition des véhicules de service pour l'année 2024 1,25 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_061_BC_33 Attribution d'une subvention au comité d’œuvres sociales du Territoire de l'Ouest, le T'COS, pour l'année 2024 830,72 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_062_BC_34 Mise en œuvre du dispositif pérenne de télétravail 1,28 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download