Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 04 12 2023


Publié le 12 décembre 2023 à 15 h 57 min



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2023_126_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 6 novembre 2023 774,63 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_127_BC_2 Économie sociale et solidaire (ESS) Projets lauréats de l'Appel à Manifestation d'Intérêt du Territoire de l'Ouest 3,53 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_128_BC_3 Approbation de l'avenant n1 à la convention de financement relative à la mise en œuvre des actions du Programme d'Investissement et d'Avenir 2,10 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_129_BC_4 Adhésion de TERH GAL OUEST à l'association Leader France 1,23 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_130_BC_5 Avenant à la convention d'adhésion annuelle du TCO à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement de La Réunion - 2023 1,88 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_131_BC_6 Validation de l'avenant n1 à la convention Séchoir TCO portant sur la mise en place du Festival Culturel des Hauts 1,58 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_132_BC_7 Projet Pôle Innovation Ouest - Acquisition des ilots A1b, A1c et A3 - Parcelle BC 570p - ZAC Triangle de l'Oasis - Commune du Port 2,83 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_133_BC_8 Projet Ecocité Cambaie-Omega - Signature d’une convention d’éviction suite au relogement amiable d'un occupant 1,53 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_134_BC_9 ZAC Cambaie-Oméga Protocole d'accord avec XXX en vue l'acquisition des parcelles situées dans l'emprise de la prolongation de l'axe mixte - RN7 1,40 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_135_BC_10 Acquisition de la parcelle CA 142 – Zone d’activités économiques de la Pointe des Châteaux - Commune de Saint Leu 1,99 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_136_BC_11 Exercice du droit de préemption urbain sur délégation de la Commune de Saint-Paul - Parcelle HN 47 située dans la zone d'activités économiques de Cambaie 2,93 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_137_BC_12 Signature du contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment 2,26 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_138_BC_13 Plan de financement pour le renforcement électrique dans le cadre de la modernisation de l'approvisionnement en eau de Maduran à Saint-Leu 1,34 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_139_BC_14 Constitution d'une avance de trésorerie du budget principal aux budgets annexes de l'Eau Potable et de l'Assainissement des Eaux Usées et de la Régie des Ports de Plaisance 1,28 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_140_BC_15 Acompte sur subventions aux organismes pour 2024 2,36 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_141_BC_16 Révision partielle du Règlement Intérieur Général - Première partie Gestion du Temps 2,23 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_141_BC_16 Annexe Révision partielle du Règlement Intérieur Général 25,72 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_142_BC_17 Acompte au T’COS pour la gestion des titres-restaurant pour 2024 1,24 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_143_BC_18 Attribution d'une subvention au comité d’œuvres sociales du TCO, le T'COS, pour l'année 2023 1,63 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download