Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 11 juillet 2024


Publié le 23 juillet 2024 à 17 h 08 min



Document(s) téléchargeable(s)


Nom du fichier Poids Type Téléchargement
2024_063_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 3 juin 2024 456,00 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_064_BC_2 Modification de la délibération du Bureau Communautaire 2022_075_BC_5 portant sur la validation de la candidature et la conclusi 717,39 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_065_BC_3 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle 6 – extension ZAE Pointe des Châteaux – Commun 1,14 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_066_BC_4 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle BK 135 – ZAC ENVIRONNEMENT - SECTEUR ECOPARC– 1,13 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_067_BC_5 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle BK 187 – ZAC ENVIRONNEMENT - SECTEUR ECOPARC– 1,19 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_068_BC_6 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle BK 176 – ZAC ENVIRONNEMENT - SECTEUR ECOPARC– 1,12 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_069_BC_7A Validation de la candidature et conclusion d’un bail à construction avec la Société SURGEL’REUNION sur le Lot 21, parcelles AI 8 1,52 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_070_BC_8 Adhésion du Territoire de l'Ouest au Réseau des collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire (RTES) au titre de l'année 777,50 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_071_BC_9 Économie Sociale et Solidaire_Appel à Manifestation d'Intérêt pour le soutien au Développement de Projets Structurants et à impact 1,62 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_072_BC_10 Avenant à la Convention d’attribution d’un fond de concours à la Mairie de Le Port pour la construction des locaux de l'École Nat 1 008,62 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_073_BC_11 Convention de partenariat avec les communes membres, relative à la mise en œuvre de la clause sociale 821,44 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_074_BC_12 Plan local Insertion Emploi (PLIE) - Clause Sociale _Convention de partenariat entre le Territoire de l'Ouest (TO) et les bailleu 742,31 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_075_BC_13 Lancement de l'appel à projets relatifs aux ateliers chantiers d’insertion (ACI) dans le cadre de la programmation du PLIE au tit 2,89 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_076_BC_14 Validation de la démarche de soutien aux porteurs de projets de valorisation du patrimoine culturel – année 2024 994,56 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_077_BC_15 Avenant à la Convention de subvention relative à l’étude pour la création d'un organisme de foncier solidaire 907,60 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_078_BC_16 Demande de garantie d'emprunts de la SIDR pour l'opération Samarinda - 32 LLTS sur la Commune de Le Port 866,04 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_079_BC_17 Demande de garantie d'emprunts de la SEMADER pour la réhabilitation de l'opération Rico Carpaye - 97 LLS sur la Commune de Le Por 1,92 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_080_BC_18 Modification de la demande de subvention Fonds Régional d'Aménagement Foncier et Urbain (FRAFU) dans le cadre de la déclinaison o 904,01 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_081_BC_19 Zone d’Activités Économiques Henri Cornu Approbation de la convention Projet Urbain Partenarial (PUP) 871,10 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_082_BC_20 Zone d’activités Économiques Henri Cornu – Approbation Convention Projet Urbain Partenarial (PUP) 880,92 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_083_BC_21 Attribution d'une subvention à l'OMS de Le Port pour l'organisation de la rando vélo intercommunale 2024 780,47 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_084_BC_22 Attribution d'une subvention à l'association Allons Vers Les Hauts dans le cadre de la lutte antivectorielle sur St-Paul pour l'a 803,93 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_085_BC_23 Attribution d'une subvention à l'association Piton Saint-Leu Lève La Tête dans le cadre de la lutte antivectorielle sur St-Leu po 702,47 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_086_BC_24 Approbation du plan de financement prévisionnel pour l’opération de développement des équipements dédiés à la collecte des déchet 828,84 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_087_BC_25 Approbation du plan de financement prévisionnel pour l’opération de promotion du compostage individuel et collectif sur le Territ 719,60 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_088_BC_26 Appel à projets 2024 associations de protection animale – Attribution de subvention 1,26 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_089_BC_27 Validation du plan de financement relatif à la poursuite de la phase 2 du PAPI de l'Hermitage_Réalisation du canal de dérivation 1,21 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_090_BC_28 Validation du plan de financement pour la sécurisation électrique des ouvrages d'alimentation en eau potable sur les communes de 1,68 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_091_BC_29 Exercice du droit de préemption urbain sur délégation de la Commune de Saint-Paul - Parcelle AB 369 située à Cambaie 1,45 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_092_BC_30 Projet de déchèterie sur le secteur de La Saline Les Bains - Acquisition des parcelles HK 403 et HK 404 - Commune de Saint-Paul 796,67 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download