Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 2 septembre 2024


Publié le 18 septembre 2024 à 16 h 42 min



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2024_093_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 11 juillet 2024 785,99 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_094_BC_2 Avenant 1 à la convention Séchoir Territoire de l’Ouest portant sur la mise en place du Festival Culturel des Hauts Dann Kèr Les O 2,27 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_095_BC_3 Renouvellement de la cotisation à la CERBTP 932,13 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_096_BC_4 Attribution d'une cotisation à la Coordination Nationale des Conseils de Développement (CNCD) 1,20 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_097_BC_5 Contribution au droit d’entrée à l’Assemblée Générale de l’Agence Régionale de l’Innovation (ARI) de La Réunion 1,39 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_098_BC_6 Convention de co-maitrise d’ouvrage multi-partenaires pour la mise en œuvre des travaux de requalification de la RN1E sur les communes... 2,06 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_099_BC_7 Convention de co-maitrise d’ouvrage avec la commune de Saint-Leu concernant les travaux de voiries relatifs à l’opération d’extension... 1,91 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_100_BC_8 Plan de financement relatif au plan d'action et de réduction des eaux claires parasites sur la commune de Saint-Leu (Impasse Chokas) 1,60 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_101_BC_9 Plan de financement relatif au plan d’action pour l’amélioration du rendement des réseaux d’eau potable à Saint-Leu (Impasse Chokas et rue Général... 1,58 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_102_BC_10 Abonnement mutualisé à la base juridique Dalloz Collectivités 1,46 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_103_BC_11 Exercice du droit de préemption urbain sur délégation de la Commune de Saint-Paul - Parcelles EX 375 - 378 - 433 - 435 situées dans le secteur... 2,83 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_104_BC_12 Avenant de modification de la date de la rando vélo intercommunale 1,10 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download