Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 7 octobre 2024


Publié le 14 octobre 2024 à 15 h 10 min



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2024_105_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 2 septembre 2024 784,39 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_106_BC_2 ZAC Environnement Secteur Ecoparc Validation de l'avenant 12 à la concession d'aménagement 1,11 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_107_BC_3 Modification de la délibération du Bureau Communautaire 2022_130_BC_30 bail à construction d’une société sur le lot 14 de l’extension de la ZAE St-Leu 1,36 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_108_BC_4 Modification de la délibération du Bureau Communautaire 2022_120_BC_20 bail à construction d’une société sur le lot 3 de l’extension de la ZA St-Leu 1,36 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_109_BC_5 Protocole transactionnel relatif au paiement des prestations intellectuelles de l’étude d’aménagement de la zone arrière portuaire 1,16 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_110_BC_6 Programmes Territoires Engagés pour le Logement (TEL) - Approbation de la convention de financement 2,16 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_111_BC_7 Participation financière à l'Atelier Quartier Mobile Ouest (ex Bricobus) porté par les Compagnons Bâtisseurs de la Réunion sur la période 2024 1,92 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_112_BC_8 Participation financière au bricobus rural porté par les Compagnons Bâtisseurs de la Réunion sur la période 2024 1,85 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_113_BC_9 Convention d'objectifs et financières 2024 dans le cadre du Fonds Mutualisé pour l'Amélioration de l’Habitat (FMAH) 2,75 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_114_BC_10 Attribution d'une subvention à l'Agence Immobilière à Vocation Sociale (l'Agence Soleil) pour l'année 2024 1,59 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_115_BC_11 Convention de partenariat triennale 2024-2026 entre le Territoire de l'Ouest et l'Agorah 4,28 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_116_BC_12 Convention d'adhésion annuelle avec l'Agence Départementale d'Information sur le Logement de La Réunion - 2024 2,36 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_117_BC_13 Convention de partenariat triennale 2024-2026 entre le Territoire de l'Ouest et l'Association agréée de surveillance de la qualité de l'air ATMO 2,88 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_118_BC_14 Attribution d’une subvention à l’Office Central de la Coopération à l'Ecole (OCCE) pour financer les écoles lauréates de l’appel à projets Lékol’O 1,84 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_119_BC_15 Appel à projets 2024 associations de protection animale – Attribution de subvention à l’association le Rêve de Luna 2,04 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_120_BC_16 Adhésion à L’Association Nationale pour les Transports Educatifs de l’Enseignement Public (ANATEEP) 1,35 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_121_BC_17 Plan de financement provisoire pour la réalisation des travaux d'urgence de confortement post Belal sur le système d'endiguement de la R des Galets 1,86 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_122_BC_18 Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la commune de Trois-Bassins pour les travaux d'aménagement de la rue Touring 2,95 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_123_BC_19 Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la commune de Trois-Bassins pour l'aménagement du chemin des Barrières 2,88 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_124_BC_20 Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la commune de Trois-Bassins pour l'aménagement des voies de la ex-RHI Littoral 2,79 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_125_BC_21 Subvention à Eau de Coco Réunion pour soutenir le programme annuel de développement et de solidarité à Tuléar 2,61 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_126_BC_22 ZAC PORTAIL - Rétrocessions foncières entre XXX et le Territoire de l'Ouest 1,28 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_127_BC_23 ZAC PORTAIL - Rétrocessions foncières entre la Commune de Saint-Leu et le Territoire de l'Ouest 1,19 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_128_BC_24 Projet Réservoir Piton 1000 - Acquisition de la parcelle DJ 562 et constitution de servitudes auprès du Conseil Départemental - Commune de Saint-Leu 2,04 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_129_BC_25 Modification de la convention pluriannuelle 2024-2025 avec la MIO pour son projet Attitudes pro la dosse attitude et Attribution de subvention 1,76 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download