Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 03 juin 2024


Publié le 21 juin 2024 à 16 h 33 min



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2024_036_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 25 mars 2024 593,04 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_037_CC_2 Election du 9e Vice-Président du Territoire de l'Ouest 1 004,46 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_038_CC_3 Remplacement d'un conseiller communautaire de la commune de La Possession au sein des commissions thématiques du TCO 813,16 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_039_CC_4 Désignations des représentants du TCO dans les organismes extérieurs 1,35 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_040_CC_5 Vote des comptes financiers uniques 2023 Budget principal, Budget annexe Ports de plaisance Ouest, Budget annexe de la GEMAPI, Budget annexe de l'Eau Potab 1,18 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_041_CC_6 Désignation d'un ou d'une représentant (e) du Territoire de l’Ouest au Conseil d’Administration de l’EPIC Comité réunionnais du Tourisme 823,47 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_042_CC_7 Demande de dénomination de « commune touristique » pour la commune de Trois-Bassins 1,07 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_043_CC_8 Validation d'un avenant 7 au contrat de Délégation de Service Public 2016-2024 de gestion du camping de l'Hermitage relatif à la modification de la grille 1,48 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_044_CC_9 Programme Local de l’Habitat – Convention cadre entre l’Etablissement Public Foncier de La Réunion et le Territoire de l'Ouest 1,50 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_045_CC_10 Approbation de l’accord de partenariat dans le cadre de l’appel à projet « France 2030 » du futur pôle territorial des Industries Créatives de l’Image et d 1 021,35 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_046_CC_11 Modernisation de la Zone Artisanale de Le Port approbation du bilan de la concertation préalable 2,34 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_047_CC_12 Projet de modernisation et d'optimisation de la Zone Artisanale de Le Port - Demande d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes préalables à la Déclaratio 3,15 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_048_CC_13 Convention cadre relative au déploiement et à la collecte des déchets ménagers en bornes d'apport volontaire 1,19 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_049_CC_14 Modification de la grille d'éligibilité relative au dispositif de la stérilisation animale 1,05 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_050_CC_15 Avenant 6 au contrat de Délégation de Service Public relative à l'exploitation des Transports Urbains 1,21 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_051_CC_16 Autorisation de lancer la procédure de passation d'une Délégation de Service Public pour les services de mobilité et de transports urbains de voyageurs 962,27 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_052_CC_17 Modification des statuts du Syndicat Mixte Ile De la Réunion Mobilité (IDRM) 924,58 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_053_CC_18 Renouvellement de l'adhésion à l'association France-Digues 887,59 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_054_CC_19 Modification délibération de l’affaire 2024_032_CC_17 du 25032024 – Tarification Port de plaisance 1,11 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_055_CC_20 Information préalable à la mise à disposition d'un agent auprès de l’École Artistique Intercommunale de l'Ouest (EAIO) 709,64 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_056_CC_21 Information préalable à la mise à disposition d'un agent auprès du Groupement d'Intérêt Public (GIP)_Ecocité de La Réunion 708,16 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_057_CC_22 Information relative à une demande de protection fonctionnelle 717,44 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_058_CC_23 Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations 617,58 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_059_CC_24 Remplacement d'un conseiller communautaire de la commune de Saint Paul au sein de la commission Mobilités et de la Commission Consultative des Services Pub 991,28 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_060_CC_25 Désignation d'un représentant du TCO dans les organismes extérieurs 594,05 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download