Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 2 septembre 2024


Publié le 20 septembre 2024 à 10 h 58 min



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2024_087_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 11 juillet 2024 1 012,44 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_088_CC_2 Vote de la décision modificative 1 au budget principal 3,12 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_089_CC_3 Vote de la décision modificative 1 au budget annexe de la GEMAPI 1,65 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_090_CC_4 Adoption du pacte financier et fiscal du Territoire de l'Ouest 3,28 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
Annexe 2024_090_CC_4 Pacte financier et fiscal 6,44 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_091_CC_5 Autorisation de verser une subvention d’investissement exceptionnelle au budget annexe de l’eau potable au titre de 2024 1,86 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_092_CC_6 Autorisation de verser une subvention d’investissement exceptionnelle à la régie communautaire d'eau et d'assainissement la CREOLE au titre de 2024 1,83 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_093_CC_7 Validation des niveaux de surtaxe pour les services publics de l’eau potable et de l’assainissement collectif sur les communes de La Possession,... 2,98 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_094_CC_8 Modifications de la structure de la grille tarifaire de l’eau potable sur le périmètre d’intervention de la régie communautaire d'eau et... 3,51 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_095_CC_9 Modifications de la structure de la grille tarifaire de l'assainissement collectif sur le périmètre d’intervention de la régie communautaire d'eau et.. 1,84 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_096_CC_10 Modification de la structure de la grille tarifaire de l'assainissement non collectif sur le périmètre d’intervention de la régie communautaire... 2,66 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_097_CC_11 Modification des règlements de service de la régie communautaire d'eau et d'assainissement La Créole 2,09 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_098_CC_12 Modification des statuts de la régie communautaire d'eau et d'assainissement La Créole 1,52 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_099_CC_13 Mise en place d'une aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique pour les habitants 4,56 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_100_CC_14 Compte Rendu Annuel d’Activité pour l’année 2023 Travaux de réhabilitation des infrastructures du port de plaisance de Saint-Gilles-les-Bains 3,30 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_101_CC_15 Compte Rendu Annuel d’Activité pour l’année 2023 (CRAC 2023) Construction d’un centre animalier à l’Éperon 2,36 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_102_CC_16 Compte Rendu Annuel d’Activité pour l’année 2023 (CRAC 2023) Réalisation d’un skate-park et d’un boulodrome sur l’espace de loisirs du littoral Sud... 2,58 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_103_CC_17 Compte-Rendu Annuel d’Activités (CRAC) pour l’année 2023 Construction du Pôle VéloGlisse Urbaine et le Village des Initiatives de Cambaie 3,12 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_104_CC_18 Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations 992,80 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_105_CC_19 Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations 931,51 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download