Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 4 novembre 2024


Publié le 6 décembre 2024 à 14 h 17 min



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2024_106_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 2 septembre 2024 991,39 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_107_CC_2 Désignation d'un représentant du Territoire de l'Ouest au Conseil d’Administration de l'ENSA - La Réunion 1,13 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_108_CC_3 Désignation d'un représentant du Territoire de l'Ouest au sein de l'instance territoriale de concertation en santé 1,41 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_109_CC_4 ECOCITE PHAONCE - Pointe Sud-Est Cambaie Lancement des études de Maîtrise d’Œuvre 2,81 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_110_CC_5 ZAC Environnement Secteur Ecoparc Approbation du CRAC 2023 2,46 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_111_CC_6 Compte-rendu annuel d’activité de la convention publique d’aménagement de la ZAC Portail – Saint-Leu Année 2023 2,16 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_112_CC_7 Arrêt du projet de Plan Climat Air Énergie Territorial du Territoire de l'Ouest 2,97 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_113_CC_8 Programme Local de l'Habitat validation du bilan 2023 2,13 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_114_CC_9 Convention cadre de partenariat entre les Compagnons Bâtisseurs et le Territoire de l'Ouest 1,44 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_115_CC_10 Contrat territorial d’Investissements Territoriaux Intégrés (ITI) FEDER 2021-2027 5,03 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_116_CC_11 Contractualisation d’un crédit de trésorerie avec l’Agence France Locale pour un montant de 10 000 000 € 1,73 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_117_CC_12 Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint Paul pour la reconstruction de l'Ecole de Grand Fond 1,30 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_118_CC_13 Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint Paul pour la réalisation d’une médiathèque à Vue-Belle 1,26 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_119_CC_14 Convention pour la gestion des ouvrages des eaux pluviales urbaines avec la Commune de Trois-Bassins pour la période 2024 - 2026 2,83 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_121_CC_16 Fixation des tarifs 2025 de la redevance spéciale 2,53 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_122_CC_17 Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets (RASPPGD) 2,15 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_123_CC_18 SEMTO - communication du rapport des élus administrateurs au titre de l'année 2023 2,93 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_124_CC_19 Rapport d’activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) pour les années 2021 à 2023 1,48 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_125_CC_20 Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations 975,00 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2024_126_CC_21 Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations 924,07 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download