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Réalisation de travaux – Fiche pratique
Cette fiche pratique explique comment faire pour mener à bien les travaux sur les bâtiments et trouver les bons interlocuteurs à chaque étape.
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Présentation du cahier de préconisations du CAUE – réunion d’avril 2022
Ce support présenté en avril 2022 avec les amodiataires intègre les sujets débattus : il sera complété au fur et à mesure des rendez-vous individuels. L’objectif de ce travail est d’intégrer les objectifs, attentes et besoins de chacun pour transformer le document initial en outil utile pour tous les acteurs du Port.
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Cession de parts sociales – Fiche pratique
Cette fiche pratique détaille les possibilités de cessions de parts sociales et donne des modèles d’information de cession à transmettre au TCO pour validation.
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Cahier de préconisations – CAUE (conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement)
Ce carnet de préconisations présente l’identité architecturale du port de Saint-Gilles et propose des orientations pour valoriser et qualifier votre activité commerciale.
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Exonération de redevance pour travaux – Fiche pratique
Cette fiche pratique explique comment faire pour bénéficier de l’exonération de redevance pour travaux prévue par l’article 27 de l’AOT : jusqu’à 4 mois si des travaux nécessaires à l’exploitation du lot conduisent à la fermeture de l’établissement.
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Présentation du cadre des AOT – Réunion de mars 2022
Ce support de formation et de discussion présenté aux amodiataires en mars 2022 reprend point par point le contrat des autorisations d’occupation temporaire sur les aspects juridiques, financiers et l’exploitation des espaces communs.
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