Publicité des actes du TCO

Arrêtés de délégation de signature

AP2023-003 Délégation de signature à Madame Claudie DALY-ERAYA, Directrice Générale Adjointe du Développement Territorial de la Communauté d’Agglomération TCO

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AP2023-003_Délégation de signature Claudie DALY-ERAYA DGA Dvlpt Territorial	357,00 Ko		Télécharger

Publié le 19 janvier 2023 à 14 h 28 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire du 16 décembre 2022

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2022_114_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 28 novembre 2022	99,83 Ko	Télécharger
2022_115_CC_2 Clôture des Autorisations de Programme et Autorisations d'Engagement au titre de 2022	249,45 Ko	Télécharger
2022_116_CC_3 Vote des Autorisations de Programme et Autorisations Engagement au titre de 2023	1,01 Mo	Télécharger
2022_117_CC_4 Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2023	150,67 Ko	Télécharger
2022_118_CC_5 Vote du Budget Primitif 2023 du TCO Budget Principal	223,30 Ko	Télécharger
2022_119_CC_6 Vote du Budget Primitif 2023 du budget annexe de la GEMAPI	217,77 Ko	Télécharger
2022_120_CC_7 Vote du Budget Primitif 2023 du budget annexe Eau Potable	198,74 Ko	Télécharger
2022_121_CC_8 Vote du Budget Primitif 2023 budget annexe Assainissement des Eaux Usées	200,87 Ko	Télécharger
2022_122_CC_9 Vote du Budget Primitif 2023 du TCO budget annexe de la Régie des Ports de Plaisance	182,06 Ko	Télécharger
2022_123_CC_10 Modification des statuts ILEVA modification des modalités de calcul des contributions des membres	148,60 Ko	Télécharger
2022_124_CC_11 Attributions de compensation versées aux communes membres du TCO – Rapport quinquennal	546,21 Ko	Télécharger
2022_125_CC_12 Adoption du schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables	139,45 Ko	Télécharger
2022_126_CC_13 Modification de la nomenclature permettant la computation des seuils des marchés	132,95 Ko	Télécharger
2022_127_CC_14 Communication du rapport des élus représentant le TCO au sein du conseil d’administration de la SPL TAMARUN au titre de l’exercice 2021	172,83 Ko	Télécharger
2022_128_CC_15 Prescription de la révision du Schéma de Cohérence Territoriale du TCO - Elaboration d'un SCoT Air Énergie Climat	167,98 Ko	Télécharger
2022_129_CC_16 Programme Local de l'Habitat PLH validation du bilan 2022 de la rétrospective 2020-2021 et de la programmation 2023	118,25 Ko	Télécharger
2022_130_CC_17 Demande de garantie d'emprunts de la SEMADER pour la réhabilitation de l'opération Camille Claudel - 45 LLS sur la commune du Port	771,02 Ko	Télécharger
2022_131_CC_18 Projet ECOCITE Cambaie-Oméga Demande d’ouverture d’enquête préalable à la Déclaration d’Utilité Publique de la ZAC Cambaie Oméga	406,38 Ko	Télécharger
2022_132_CC_19 Appel à projets LEADER 2023 - 2027 candidature de TERH GAL OUEST	397,97 Ko	Télécharger
2022_133_CC_20 Contrat 2022-2027 pour la prise en charge des lampes dans les déchèteries du TCO avec ECOSYSTEM	121,83 Ko	Télécharger
2022_134_CC_21 Convention de collaboration pour la récupération de multi-matériaux en déchèterie avec l’association EKOPRATIK	140,82 Ko	Télécharger
2022_135_CC_22 Convention de collaboration pour la récupération de multi-matériaux en déchèterie avec l’association Les Palettes de Marguerite	137,47 Ko	Télécharger
2022_136_CC_23 Contrat 2022-2027 pour la prise en charge des déchets d’équipements électriques et électroniques (D3E) ménagers avec ECOSYSTEM	283,99 Ko	Télécharger
2022_137_CC_24 Classification des emplois pour la Régie des Ports de Plaisance	136,71 Ko	Télécharger
2022_138_CC_25 Port de Plaisance – Tarification applicable à compter du 1er janvier 2023	626,40 Ko	Télécharger
2022_139_CC_26 Tarif et conditions d’accès à la cale de mise à l’eau du port de plaisance de Saint Leu à compter de 2023	159,78 Ko	Télécharger
2022_140_CC_27 Contrat opérationnel de mobilité	2,94 Mo	Télécharger

Publié le 30 décembre 2022 à 9 h 49 min

Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 7 novembre 2022

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Procès-verbal du Bureau Communautaire du 07 11 2022	29,34 Mo		Télécharger

Publié le 27 décembre 2022 à 17 h 31 min

Arrêtés du TCO

AP2022_086 Délégation de fonction à Monsieur Jean-Bernard MONIER, 9ème Vice-Président du TCO

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AP2022-086_Délégation à Monsieur Jean-Bernard MONIER 9ème VP	376,89 Ko		Télécharger

Publié le 26 décembre 2022 à 11 h 30 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2022_089 Délégation de signature à Monsieur Jean-Louis LEBON, Directeur de l’EAU de la Communauté d’Agglomération TCO, assurant l’intérim de la Direction Générale des Services, du 04 janvier 2023 (inclus) au 22 janvier 2023 (inclus)

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AP2022-089_Délégation à Jean-Louis LEBON intérim DGS	251,66 Ko		Télécharger

Publié le 26 décembre 2022 à 11 h 28 min

Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 16/12/2022

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Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 16 12 2022	131,74 Ko		Télécharger

Publié le 23 décembre 2022 à 11 h 42 min

Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 3 octobre 2022

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PROCES-VERBAL du CC 03 10 2022	43,30 Mo		Télécharger

Publié le 22 décembre 2022 à 15 h 29 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 28/11/2022

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2022_089_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 3 octobre 2022	100,06 Ko	Télécharger
2022_090_CC_2 Rapport annuel de développement durable 2022	102,42 Ko	Télécharger
2022_091_CC_3 Rapport sur la situation en matière d’égalité Femmes – Hommes 2021 du TCO	120,26 Ko	Télécharger
2022_092_CC_4 Présentation des Orientations Budgétaires 2023 du TCO	119,38 Ko	Télécharger
2022_093_CC_5 Budget principal et budget annexe de la Régie des Ports de Plaisance 2022 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables	376,02 Ko	Télécharger
2022_094_CC_6 Modalités de refacturation des charges de structures entre le budget principal et les budgets annexes du TCO au titre de 2022	511,77 Ko	Télécharger
2022_095_CC_7 Vote de la décision modificative n1 au budget 2022 du TCO budget principal, budget annexe de la Régie des Ports de Plaisance...	1,65 Mo	Télécharger
2022_096_CC_8 Convention de services comptable et financier entre le TCO et la Direction Générale des Finances Publiques pour la période 2023-	154,61 Ko	Télécharger
2022_097_CC_9 Bilan de la première année de Mobi'Ouest	142,62 Ko	Télécharger
2022_098_CC_10 Dénomination du pôle d'échanges multimodal de Le Port	516,55 Ko	Télécharger
2022_099_CC_11 Stratégie Locale de Gestion Intégrée du Trait de Côte – validation de la stratégie	115,99 Ko	Télécharger
2022_099_CC12 Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’eau potable et de l’assainissement pour l’année 2021	139,46 Ko	Télécharger
2022_101_CC_13 Approbation de la convention spéciale de déversement des eaux usées domestiques et non domestiques de l’unité de potabilisation « Mélina »...	135,34 Ko	Télécharger
2022_102_CC_14 Signature de conventions de réception et traitement de matières externes par station de traitement des eaux usées située sur la commune de Le Port	130,39 Ko	Télécharger
2022_103_CC_15 Accueil de Volontaires en Service Civique dans le cadre du déploiement du Service d’Accompagnement pour la Rénovation Énergétique (SARé)	118,16 Ko	Télécharger
2022_104_CC_16 Demande de garantie d'emprunts de la SHLMR pour l'opération les Capucins, ex Safrans - 2 LLTS sur la commune de Saint-Paul	1 019,66 Ko	Télécharger
2022_105_CC_17 Zone d’activités économiques Henri Cornu – Mise en place d’un périmètre de Projet Urbain Partenarial (PUP)	334,72 Ko	Télécharger
2022_106_CC_18 Convention de partenariat avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat 2022-2025	706,59 Ko	Télécharger
2022_107_CC_19 Approbation du Cahier des Charges de cession de terrain général de l’extension de la ZA Pointe des Châteaux	106,40 Ko	Télécharger
2022_108_CC_20 Projet de convention-cadre Petites Villes de Demain de Trois-Bassins	1,23 Mo	Télécharger
2022_109_CC_21 Demande d'avis de la commune du Port sur la dérogation au principe du repos dominical pour la société XXX, relatif au centre commercial	3,91 Mo	Télécharger
2022_110_CC_22 Adhésion à l'Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) de la Réunion	141,56 Ko	Télécharger
2022_111_CC_23 Désignation des représentants du TCO au sein du Conseil d'Administration de l'Agence Régionale de Biodiversité de l'Ile de La Réunion	136,47 Ko	Télécharger
2022_112_CC_24 Présentation de la stratégie du projet de territoire Ouest 2040	100,07 Ko	Télécharger
2022_113_CC_25 Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations	99,61 Ko	Télécharger

Publié le 19 décembre 2022 à 11 h 32 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Bureau Communautaire – Séance du 05/12/2022

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2022_136_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 7 novembre 2022	95,45 Ko	Télécharger
2022_137_BC_2 Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) : Avenant aux conventions de l'appel à projets Ateliers Chantiers Insertion 2021-2022	133,21 Ko	Télécharger
2022_138_BC_3 Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) : Avenant au protocole signé entre l’Etat et le TCO	128,82 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2022_144_BC_4	133,10 Ko	Télécharger
2022_139_BC_5 Conclusion d’un bail à construction avec la société XXX sur la parcelle BK 231 ZAC Environnement secteur ECOPARC	3,22 Mo	Télécharger
2022_140_BC_6 Validation de la candidature et la conclusion d’un bail à construction avec la société XXX sur la parcelle BK 178 ZAC Environnement secteur ECOPARC	3,26 Mo	Télécharger
2022_142_BC_7 Validation de l'octroi d'une subvention complémentaire à la Régie d'Enseignements Artistiques (REA) au titre de l'exercice 2022	251,82 Ko	Télécharger
2022_143_BC_8A Validation d'un avenant n°1 à la convention signée entre le TCO et « l’association de gestion du Séchoir » au titre du « Leu Tempo Festival » pour l’année 2022	623,90 Ko	Télécharger
2022_141_BC_9 Validation de la demande de co-financement pour le poste de chef projet dédié au Sentier Littoral Ouest auprès du Fonds Outremer (AFD)	135,78 Ko	Télécharger
2022_145_BC_10 Plan de financement 2023 pour l'animation et le fonctionnement de TERH GAL OUEST	144,75 Ko	Télécharger
2022_146_BC_12 ZAC CAMBAIE -OMEGA - Validation du contrat de quasi régie entre la communauté d’agglomération du Territoire de la Côte Ouest et la Société Publique Locale d’Aménagement « Grand Ouest »	137,56 Ko	Télécharger
2022_148_BC_13 Demande de subvention FRAFU dans le cadre de la déclinaison opérationnelle du Plan d'Action Foncier Intercommunal	111,25 Ko	Télécharger
2022_149_BC_14 Contrat de quasi-régie avec l’AGORAH pour l’appui à la révision du SCOT, sur le ZAN, les données territoriales et les relevés de terrain - « mission DATA »	133,05 Ko	Télécharger
2022_150_BC_15 Convention entre le TCO et l’AGORAH pour la mise en œuvre d’un outil de gestion des dossiers du PILHI	110,44 Ko	Télécharger
2022_151_BC_16 Zone d’activités économiques Henri Cornu – Approbation convention Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la société XXX	21,71 Mo	Télécharger
2022_152_BC_17A Convention cadre du Plan Intercommunal de Lutte contre l'Habitat Indigne (PILHI) 2019-2025 : validation du plan de financement de l’ingénierie PILHI sur la période 1er Juillet 2022 au 30 Juin 2025	117,16 Ko	Télécharger
2022_153_BC_18 Note Avenant au contrat de quasi-régie de l'observatoire du Programme Local de l'Habitat (PLH)	159,65 Ko	Télécharger
2022_154_BC_19 Attribution d'une subvention de l'Office Français de la Biodiversité dans le cadre de l'appel à projets Te Me Um (Terres et mers ultramarines)	150,07 Ko	Télécharger
2022_155_BC_20 Validation du plan de financement de l'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage de l'élaboration des Schémas Directeurs Intercommunaux de l'alimentation en eau potable, de l'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales urbaines.	133,65 Ko	Télécharger
2022_156_BC_21 Signature d'un Avenant n°1 à la convention de CO-MAITRISE D'OUVRAGE entre le TCO et La Région dans le cadre des travaux sur la RN1E commune de Le Port	131,88 Ko	Télécharger
2022_157_BC_22 Constitution d'une avance de trésorerie du budget principal au budget annexe de l'Eau Potable et au budget annexe de la Régie des Ports de Plaisance pour l'exercice 2023	124,68 Ko	Télécharger
2022_158_BC_23 Acompte sur subventions aux organismes pour 2023	159,93 Ko	Télécharger

Publié le 19 décembre 2022 à 10 h 38 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 05 Décembre 2022

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Publicité Liste des délibérations du BC 05 12 2022	2,59 Mo		Télécharger

Publié le 9 décembre 2022 à 16 h 08 min

Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 28 novembre 2022

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Liste des délibérations anonymisées du CC 28 11 2022	2,40 Mo		Télécharger

Publié le 5 décembre 2022 à 10 h 26 min

Arrêtés du TCO

AP2022_069 Permission de voirie portant autorisation de travaux et d’occupation sur une partie de la rue Robert Schumann et rue Antonin Artaud – Site ZI2 – Au profit de la Société OMEXOM

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AP2022_069 Permission de voirie au profit de la Société OMEXIOM	1,35 Mo		Télécharger

Publié le 1 décembre 2022 à 15 h 22 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Bureau Communautaire – Séance du 07/11/2022

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2022_101_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 3 octobre 2022	1,74 Mo	Télécharger
2022_102_BC_2 Avenant à la convention relative à l’attribution d'une subvention à l’École d'Architecture de La réunion ENSAM	2,78 Mo	Télécharger
2022_103_BC_3 Avenant à la convention relative à l’attribution d'une subvention à l'association SREPEN	2,98 Mo	Télécharger
2022_104_BC_4 Plan d'Action Foncier Intercommunal (PAFI)	4,67 Mo	Télécharger
2022_105_BC_5 Plan de financement relatif au marché d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'étude de faisabilité d'un organisme foncier solidaire	4,23 Mo	Télécharger
2022_106_BC_6 Subvention à l'Agence Immobilière à Vocation Sociale pour l'année 2022	2,97 Mo	Télécharger
2022_107_BC_7 Opération de revitalisation de territoire-Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la faisabilité d’une société foncière de revitalisation urb	3,86 Mo	Télécharger
2022_108_BC_8 Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi - Attribution d'une subvention à Initiative Réunion pour l'année 2022	3,17 Mo	Télécharger
2022_109_BC_9 Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) Validation des ateliers chantiers d’insertion (ACI) retenus	5,02 Mo	Télécharger
2022_110_BC_10 Démarche Ecologie Industrielle Territorialisée- Demande de subvention de l'association SYNERGIE PEI	7,03 Mo	Télécharger
2022_111_BC_11 Protocole transactionnel entre le TCO et l'association Synergie Péi pour l’action réalisée en 2021	3,48 Mo	Télécharger
2022_112_BC_12 Achat Socialement Responsable Convention de partenariat 2022-2023 entre le Territoire de la Côte Ouest et la MDEN	3,72 Mo	Télécharger
2022_113_BC_13 OMS SOCIAL LAB Protocole transactionnel entre le TCO et l'OMSEP Saint Paul pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2021	3,91 Mo	Télécharger
2022_114_BC_14 OMS SOCIAL LAB porté par OMSEP pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2022	3,07 Mo	Télécharger
2022_115_BC_15 Modernisation Zone Artisanale de Le Port- Approbation du plan de financement prévisionnel de la phase Etudes	3,45 Mo	Télécharger
2022_116_BC_16 Modernisation Zone d'Activité de Cambaie à Saint-Paul- Approbation du plan de financement prévisionnel de la phase Etudes	3,45 Mo	Télécharger
2022_117_BC_17 ZAE Bras Montvert à Trois Bassins-Renouvellement du bail commercial de l'entreprise xxx- Atelier 7	2,96 Mo	Télécharger
2022_118_BC_18 Zone d’activités économiques de Vue Belle-Protocole transactionnel avec l’entreprise xxx - Atelier 10	2,84 Mo	Télécharger
2022_119_BC_19 ZAE Pointe des Châteaux- Validation de la candidature et conclusion d’un bail à construction avec la Société xxx parcelle2	6,06 Mo	Télécharger
2022_120_BC_20 Pointe des Châteaux- Validation de la candidature et conclusion d’un bail à construction avec la Société xxx parcelle3	6,24 Mo	Télécharger
2022_121_BC_21 ZAE Pointe des Châteaux Validation de la candidature et conclusion d’un bail à construction avec la Société xxx parcelle4	6,16 Mo	Télécharger
2022_122_BC_22 ZAE Pointe des Châteaux - Validation de la candidature et conclusion d’un bail à construction avec la Société xxx parcelle5	6,10 Mo	Télécharger
2022_123_BC_23 ZAE Pointe des Châteaux- Validation de la candidature et conclusion d’un bail à construction avec la Société xxx parcelle6	6,09 Mo	Télécharger
2022_124_BC_24 ZAE Pointe des Châteaux- Validation de la candidature et conclusion d’un bail à construction avec la Société xxx parcelle7	6,60 Mo	Télécharger
2022_125_BC_25 ZAE Pointe des Châteaux – Validation de la candidature et conclusion d’un bail à construction avec la Société xxx parcelle9	6,13 Mo	Télécharger
2022_126_BC_26 ZAE Pointe des Châteaux- Validation de la candidature et conclusion d’un bail à construction avec la Société xxx parcelle10	6,04 Mo	Télécharger
2022_127_BC_27 ZAE Pointe des Châteaux- Validation de la candidature et conclusion d’un bail à construction avec la Société xxx parcelle11	6,02 Mo	Télécharger
2022_128_BC_28 ZAE Pointe des Châteaux- Validation de la candidature et conclusion d’un bail à construction avec la Société xxx parcelle12	6,02 Mo	Télécharger
2022_129_BC_29 ZAE Pointe des Châteaux- Validation de la candidature et conclusion d’un bail à construction avec la Société xxx parcelle13	6,18 Mo	Télécharger
2022_130_BC_30 ZAE Pointe des Châteaux- Validation de la candidature et conclusion d’un bail à construction avec la Société xxx parcelle14	6,15 Mo	Télécharger
2022_131_BC_31 Subventions à quatre structures associatives intervenant sur Saint-Paul dans le cadre du Plan LAV	4,45 Mo	Télécharger
2022_132_BC_32 Subvention à ASES dans le cadre de la lutte Anti-Vectorielle	4,16 Mo	Télécharger
2022_133_BC_33 Validation du plan de financement concernant la mise en place de réacteurs UV sur le réservoir MADURAN	2,49 Mo	Télécharger
2022_134_BC_34 Validation du plan de financement prévisionnel concernant les travaux de modernisation des réseaux d'eaux usées de la RN1A	4,88 Mo	Télécharger
2022_135_BC_35 DUP CAMBAIE- Indemnité d'éviction amiable	4,40 Mo	Télécharger

Publié le 25 novembre 2022 à 15 h 11 min

Arrêtés du TCO

AP2022_057 Nomination d’un régisseur titulaire et d’un mandataire suppléant pour la régie d’avance relative aux dépenses de la régie intercommunale de travaux rattachée au service habitat du TCO

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AP2022_057 Nomination d'un régisseur titulaire et d'un mandataire suppléant	508,54 Ko		Télécharger

Publié le 23 novembre 2022 à 12 h 39 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2022_082 Délégation de signature à Delphine LENGAGNE, Directrice Générale Adjointe Secrétariat Général du TCO. Ce présent arrêté abroge l’AP2022_071 du 03/11/2022.

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Délégation de signature à Delphine LENGAGNE, Directrice Générale Adjointe Secrétariat Général du TCO. Ce présent arrêté abroge l'AP2022_071 du 03 11 2022.	251,92 Ko		Télécharger

Publié le 22 novembre 2022 à 10 h 28 min