Publicité des actes du TCO


Filtrer pour cette page les types d'actes :

Arrêtés de délégation de signature

AP2023-013 Délégation de signature à Madame Geneviève JANICON, Responsable du service Documentation, Archives, Courriers de la Communauté d’Agglomération TCO

Publié le 19 janvier 2023 à 14 h 45 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023-012 Arrêté portant délégation de signature à Madame Laëtitia HOAREAU, Responsable du service Collecte des déchets de la Communauté d’Agglomération TCO

Publié le 19 janvier 2023 à 14 h 43 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023-011 Arrêté portant délégation de signature à Madame Emmanuelle ESPERANCE, Responsable du service Réduction des déchets, Déchèteries, Errance animale de la Communauté d’Agglomération TCO

Publié le 19 janvier 2023 à 14 h 38 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023-010 Arrêté portant délégation de signature à Madame Caroline LAW-LONG, Coordinatrice du Programme LEADER de la Communauté d’Agglomération TCO

Publié le 19 janvier 2023 à 14 h 37 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023-009 Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Raymond LEBON, Responsable du service Développement Territorial des Hauts et Appui aux Territoires de la Direction de l’Aménagement du Territoire, de la Planification et de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération TCO

Publié le 19 janvier 2023 à 14 h 35 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023-008 Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Laurent PAYET, Responsable du service Habitat de la Direction de l’Aménagement du Territoire, de la Planification et de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération du TCO

Publié le 19 janvier 2023 à 14 h 33 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023-007 Arrêté portant délégation de signature à Madame Camille ENAULT, Responsable du service Planification et Stratégie Territoriale de la Direction de l’Aménagement du Territoire, de la Planification et de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération TCO

Publié le 19 janvier 2023 à 14 h 31 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023-006 Arrêté portant délégation de signature à Madame Nadège LEGENDRE-TEZA, Directrice Générale Adjointe des Ressources de la Communauté d’Agglomération TCO

Publié le 19 janvier 2023 à 14 h 29 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023-004 Arrêté portant délégation de signature à Madame Delphine LENGAGNE, Directrice Générale Adjointe Secrétariat Générale de la Communauté d’Agglomération TCO

Publié le 19 janvier 2023 à 14 h 29 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023-003 Délégation de signature à Madame Claudie DALY-ERAYA, Directrice Générale Adjointe du Développement Territorial de la Communauté d’Agglomération TCO

Publié le 19 janvier 2023 à 14 h 28 min
Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire du 16 décembre 2022

Publié le 30 décembre 2022 à 9 h 49 min
Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 7 novembre 2022

Publié le 27 décembre 2022 à 17 h 31 min
Arrêtés du TCO

AP2022_086 Délégation de fonction à Monsieur Jean-Bernard MONIER, 9ème Vice-Président du TCO

Publié le 26 décembre 2022 à 11 h 30 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2022_089 Délégation de signature à Monsieur Jean-Louis LEBON, Directeur de l’EAU de la Communauté d’Agglomération TCO, assurant l’intérim de la Direction Générale des Services, du 04 janvier 2023 (inclus) au 22 janvier 2023 (inclus)

Publié le 26 décembre 2022 à 11 h 28 min
Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 16/12/2022

Publié le 23 décembre 2022 à 11 h 42 min